Réunion du jeudi 23 juillet 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Table ronde - La différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le « sur-mesure » ?
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Réunion du jeudi 16 juillet 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Bilan d'activité de la délégation
Les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Présentation du rapport
Réunion du mercredi 15 juillet 2020
commission des affaires économiques
Questions diverses
Réunion du jeudi 9 juillet 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Urgence économique en outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Présentation du rapport
Réunion du vendredi 3 juillet 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Présentation des conclusions communiquées par le président Michel Magras au groupe de travail sur la décentralisation à la suite de ses échanges avec les présidents des départements, des régions et des collectivités d'outre-mer et du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Réunion du jeudi 25 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur le tourisme
Réunion du jeudi 18 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur les données statistiques et perspectives économiques
Réunion du samedi 13 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Claude Lise, président de l'assemblée de la collectivité territoriale de Martinique
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Réunion du vendredi 12 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Daniel Gibbs, président de la collectivité de Saint-Martin, et M. Guillaume Arnell, sénateur de Saint-Martin
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Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Stéphane Lenormand, président de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
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Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec MM. Jean-Paul Virapoullé, vice-président du conseil régional de La Réunion, et Jack Gauthier, conseiller régional de La Réunion
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Réunion du jeudi 11 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur le numérique
Réunion du mercredi 10 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Alfred Marie-Jeanne, président du conseil exécutif de la collectivité territoriale de la Martinique
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Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec Mme Josette Borel-Lincertin, présidente du conseil départemental de la Guadeloupe
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Réunion du lundi 8 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Ary Chalus, président du conseil régional de la Guadeloupe
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Réunion du vendredi 5 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Édouard Fritch, président du gouvernement de la Polynésie française
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Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Rodolphe Alexandre, président de la collectivité de Guyane
Réunion du jeudi 4 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Table ronde sur l'agriculture et la pêche
Réunion du mardi 2 juin 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Atoloto Kolokilagi, président de l'assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna
Réunion du jeudi 28 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la différenciation territoriale outre-mer - Entretien avec M. Thierry Santa, président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Réunion du mercredi 20 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique en outre-mer - Audition de MM. Frédéric Lavenir, président et Matthieu Barrier, directeur adjoint du réseau de l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE)
Réunion du mardi 19 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Urgence économique dans les outre-mer - Table ronde sur le transport aérien
Réunion du jeudi 14 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Réunion du mercredi 13 mai 2020
délégation aux droits des femmes
Audition, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Réunion du mercredi 13 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition, en commun avec la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la lutte contre les violences intrafamiliales
Réunion du jeudi 7 mai 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Dominique Caignart, directeur des réseaux Île-de-France et outre-mer, Bpifrance
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de M. Hervé Tonnaire, directeur des outre-mer, directeur régional Pacifique et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles du groupe Caisse des dépôts et consignations(CDC)
Réunion du jeudi 30 avril 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de M. Bertrand Willocquet, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de développement (AFD)
Réunion du jeudi 23 avril 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de Mme Carine Sinaï-Bossou, présidente de l'Association des Chambres de commerce et d'industrie des outre-mer (ACCIOM)
Réunion du jeudi 16 avril 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19 - Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM)
Réunion du lundi 6 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances (en téléconférence)
Réunion du jeudi 5 mars 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux en 2020 pour les outre-mer - Audition de M. Thierry Santa, président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, de M. Cédric Chan Yone, directeur de cabinet et de Mme Brigid Morel, conseillère auprès du président du gouvernement
Réunion du jeudi 27 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de M. Emmanuel Berthier, directeur général des outre-mer (DGOM)
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Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Guy Losbar, premier vice-président du conseil régional de la Guadeloupe, président de la commission ad hoc octroi de mer, et Jean-Louis Boucard, directeur général des services (en visioconférence), et de MM. Denis Céleste, directeur général adjoint des services, en charge du développement économique, et Fritz Jalet, directeur de la fiscalité
Réunion du jeudi 20 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude de la délégation sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer
Réunion du jeudi 6 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition en visioconférence de MM. Olivier Rivière, premier vice-président du conseil régional de La Réunion, et Patrick Guillaumin, directeur général adjoint des affaires européennes, des fonds structurels et de l'expérimentation de la région
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mardi 4 février 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jean-Pierre Philibert, président de la FEDOM et Laurent Renouf, directeur des affaires économiques et fiscales, Mmes Justine Bertheau, chargée de mission Pacifique et Mélinda Jerco, chargée de mission Antilles Guyane, Saint-Pierre-et-Miquelon à la Fédération des entreprises des outre-mer (FEDOM)
Réunion du jeudi 30 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Benoît Lombrière, délégué général adjoint, Emmanuel Detter, consultant senior, Thomas Ledwige, consultant, Eurodom
Réunion du jeudi 23 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec Mmes Alenka Kampl, chef d'unité Support structurel Atlantique, mer du Nord, Baltique et régions ultrapériphériques, Céline Frank, chargée de mission à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche (DG Mare), et Katalin Fokas, unité « programme d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité » (Poséi) et M. Christophe Cazanave Pin, responsable des programmes « Belgique, France, Luxembourg, Pays-Bas » à la direction générale de l'agriculture et du développement rural (DG Agri), unité « France »
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Philippe Léglise-Costa, ambassadeur, représentant permanent, Timothée Truelle, conseiller pêche, outre-mer et politique maritime intégrée (pêche et questions outre-mer), Mme Marjorie Thomas, conseillère ACP, M. Florent Guérin, adjoint à la politique régionale de cohésion pour les RUP à la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec M. Younous Omarjee, président de la commission du développement régional au Parlement européen
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Entretien avec Mme Carole Mancel-Blanchard, conseillère au cabinet de Mme Élisa Ferreira, Commissaire européenne à la cohésion et aux réformes
Réunion du jeudi 16 janvier 2020
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur les enjeux financiers et fiscaux européens pour les outre-mer en 2020 - Audition de MM. Jérôme Brouillet et Salvatore Serravalle, secrétaires généraux adjoints des affaires européennes
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mmes Stéphanie Condon, directrice scientifique, et Sandrine Dauphin, directrice de projet, sur les premiers résultats de Virage dans les Outre-mer en Guadeloupe et en Martinique
Réunion du jeudi 12 décembre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mmes Stéphanie Condon, directrice scientifique, et Sandrine Dauphin, directrice de projet, sur les premiers résultats de Virage dans les Outre-mer en Guadeloupe et en Martinique
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement
Réunion du jeudi 21 novembre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 18 novembre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Rencontre avec les élus locaux d'outre-mer : échanges, en présence de M. Gérard Larcher, Président du Sénat
Rencontre avec les élus locaux d'outre-mer : présentation des conclusions et recommandations sur les deux volets de l'étude relative aux risques naturels majeurs
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Réunion du jeudi 17 octobre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
Programmation des travaux
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation aux droits des femmes
Audition de Mme Michaëla Rusnac, Haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer, chargée du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme Michaëla Rusnac, Haute fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère des outre-mer, chargée du groupe de travail outre-mer constitué en vue du Grenelle des violences conjugales
Réunion de programmation des travaux de la délégation pour l'année 2019-2020