Interventions en commission de Jacques LEGENDRE - Session 2011-2012

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 20 septembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Création des emplois d'avenir - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 26 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rejet d'une demande d'une mission d'information de disposer des pouvoirs d'une commission d'enquête - Echange de vues

  • Réunion du lundi 23 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Vincent Montagne, président, M. Antoine Gallimard, membre du bureau, et de Mme Christine de Mazières, déléguée générale du Syndicat national de l'édition (SNE)

    Audition de MM. Matthieu de Montchalin, président, et Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF)

    Audition d'une délégation du Conseil permanent des écrivains (CPE) : Mmes Marie Sellier, co-présidente du CPE, Agnès Defaux, responsable juridique de la Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (SAIF), MM. Jean-Claude Bologne, président de la Société des gens de lettres (SGDL), et Emmanuel de Rengervé, juriste du Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC)

  • Réunion du mercredi 27 juin 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sylvie Linder, coordonatrice nationale de la mission espaces ludiques en milieu scolaire

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Mission d'information sur le métier d'enseignant - Présentation du rapport

  • Réunion du mercredi 30 mai 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision - Application de la loi n° 2009-258 du 5 mars 2009 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    « Erasmus pour tous » - Examen du rapport et du texte de la commission

    Audition de M. Jean-Marc Schlenker, président du comité de suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

  • Réunion du mercredi 4 avril 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Audition de M. Rémy Pflimlin, président de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Rémi Frentz, directeur général de l'agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé)

    Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Richard Descoings, directeur de l'Institut d'études politiques (IEP) de Paris

    Diversité et accès aux études supérieures - Audition de M. Xavier Patier, directeur de l'information légale et administrative (DILA) des services du Premier ministre

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de MM. Bernard Menasseyre et Christian Phéline, président et rapporteur général de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition

    Responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Guy Cogeval, président du musée d'Orsay

  • Réunion du mercredi 1 février 2012

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle

  • Réunion du mardi 10 janvier 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 21 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Communications

    Simplification du droit et allègement des démarches administratives - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 15 décembre 2011

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Programme de travail

  • Réunion du mercredi 14 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Rémunération pour copie privée - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 13 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Institut français pour 2011-2013 - Communication

  • Réunion du vendredi 9 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 7 décembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 30 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Communications diverses

    Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 22 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Recherche et enseignement supérieur - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Programme Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 8 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen de la motion de renvoi en commission

  • Réunion du mercredi 2 novembre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements en 2e lecture

    Scolarité obligatoire à trois ans - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Décentralisation des enseignements artistiques - Communication

    Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 18 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Art contemporain - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 6 octobre 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Constitution du Bureau