Réunion du mardi 29 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Engagement national pour l'environnement - Echange de vues
Mission en Roumanie - Examen du rapport d'information
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 15 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 8 septembre 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 22 juillet 2009
Commission spéciale formation professionnelle
Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Constitution du bureau
Réunion du jeudi 16 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Table ronde sur la circulation des oeuvres audiovisuelles
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des affaires culturelles
Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de MM. Philippe Paillat, Frédéric Buxin et Marc Héraud, de l'Association pour la promotion de l'image
Situation de Radio France Internationale - Audition de l'intersyndicale de Radio France Internationale
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires culturelles
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 4 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 3 juin 2009
commission des affaires culturelles
Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mardi 26 mai 2009
Mission commune d'information jeunes
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des affaires culturelles
Enseignement professionnel - Audition de l'intersyndicale de l'enseignement professionnel
Réunion du mardi 12 mai 2009
commission des affaires culturelles
Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes
Diffusion et protection de la création sur internet - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mardi 12 mai 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Action culturelle extérieure de la France - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique
Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial - Audition du Professeur Saad Khoury
Réunion du mardi 28 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France