Réunion du mardi 17 septembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 juillet 2019
commission des affaires économiques
Refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur - Audition
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Dominique Estrosi-Sassone, du déplacement de la délégation dans les Alpes-Maritimes, les 4 et 5 juillet 2019
Examen en délégation et adoption du rapport d'information faisant le bilan des déplacements de la délégation aux entreprises de Mme Élisabeth Lamure
Réunion du mercredi 17 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mardi 16 juillet 2019
délégation aux entreprises
Réunion conjointe de la Délégation aux entreprises et du Groupe interparlementaire d'amitié France-Royaume-Uni : échanges avec une délégation de parlementaires britanniques du Groupe d'amitié Royaume-Uni-France sur les conséquences du Brexit pour les entreprises
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu de la visite de STATION F du 6 juin 2019
Compte rendu de la visite du Salon de l'aéronautique du Bourget du 19 juin 2019
Examen en délégation du rapport d'information sur l'accompagnement de la transition numérique des PME de Mme Pascale Gruny
Nomination de rapporteurs
Questions diverses
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires économiques
Groupe de travail relatif aux conséquences économiques des violences commises en marge des manifestations des gilets jaunes - Présentation du rapport d'information
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobile - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Table ronde sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 juin 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Désignation de rapporteurs pour l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2019-2021, en application du III de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement
Réunion du mercredi 5 juin 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Daniel Laurent du déplacement de la délégation en Charente-Maritime et Charente, les 23 et 24 mai 2019
Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, de la réunion du bureau de la délégation du 22 mai 2019
Réunion du mardi 4 juin 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Réunion du mardi 4 juin 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Table ronde sur les politiques publiques en présence du délégué interministériel aux restructurations d'entreprises, du secrétaire général du Comité interministériel de restructuration industrielle et du délégué aux territoires d'industrie
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires économiques
Audition sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur, autour de MM. Pedro Novo, directeur exécutif en charge des activités export de Bpifrance, Pierre Goguet, président de CCI France et Henri Baïssas, directeur général délégué Réseau France de Business France
Réunion du jeudi 11 avril 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par M. Sébastien Meurant, du déplacement de la délégation dans le Val-d'Oise le 14 mars 2019
Questions diverses
Retour sur la Journée des entreprises organisée au Sénat le 28 mars 2019
Réunion du mardi 9 avril 2019
CS transformation entreprises
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen des amendements de séance
Réunion du mercredi 3 avril 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mars 2019
CS transformation entreprises
Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des affaires économiques
Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 19 mars 2019
commission des affaires économiques
Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Réunion du mardi 19 mars 2019
commission des lois
Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur
Réunion du mercredi 13 mars 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Réunion du jeudi 7 mars 2019
délégation aux droits des femmes
Échange de vues sur la célébration du vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes
Réunion du jeudi 7 mars 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Jackie Pierre du déplacement dans les Vosges
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Intervention de Mme Catherine Troendlé sur la politique de communication du Sénat
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Réunion du mardi 19 février 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de M. Marcel Genet, Président-Directeur général de Laplace Conseil
Réunion du jeudi 14 février 2019
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur les accélérateurs de particules
Réunion du jeudi 14 février 2019
MI enjeux de la filière sidérurgique
Audition de MM. Julien Tognola, chef du service de l'industrie, et Claude Marchand, chef du bureau des matériaux, à la direction générale des entreprises
Réunion du jeudi 31 janvier 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la délégation à Copenhague les 13 et 14 décembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME
Échanges sur le programme de la prochaine journée des entreprises
Questions diverses
Réunion du mercredi 30 janvier 2019
CS transformation entreprises
Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 17 janvier 2019
CS transformation entreprises
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen d'articles selon la procédure de législation partielle en commission
Réunion du mercredi 16 janvier 2019
CS transformation entreprises
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
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- Intervention 127
- Intervention 128
- Intervention 129
- Intervention 130
- Intervention 131
- Intervention 132
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
délégation aux entreprises
Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
commission des affaires sociales
Impact de l'éventuelle instauration d'un bonus-malus sur les contributions patronales à l'assurance chômage - Présentation par l'Observatoire français des conjonctures économiques de l'étude demandée par la délégation aux entreprises
Réunion du mercredi 12 décembre 2018
CS transformation entreprises
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, du déplacement de la délégation à Caen, le 29 novembre 2018, pour la finale nationale des 45e Olympiades des métiers
Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
CS transformation entreprises
Audition de MM. Pierre Cahuc, professeur d'économie à Sciences Po, Christian Saint-Étienne, titulaire de la chaire d'économie industrielle au CNAM et Jean-Hervé Lorenzi, président du Cercle des économistes
Réunion du mardi 30 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
délégation aux entreprises
Communication de M. Martial Bourquin sur le déplacement dans le Doubs de la délégation aux entreprises
Communication de M. Martial Bourquin sur les apports du Sénat à la loi ELAN relatifs aux centres-villes et centres-bourgs
Questions diverses
Réunion du jeudi 25 octobre 2018
CS transformation entreprises
Audition de M. Jean-Dominique Senard, président du groupe Michelin
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
commission des affaires économiques
Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde
Réunion du mercredi 24 octobre 2018
CS Suppression surtranspositions directives
Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
délégation aux entreprises
Questions diverses
Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) à l'issue de sa première lecture par l'Assemblée nationale
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
CS transformation entreprises
Constitution du bureau