Réunion du jeudi 17 septembre 2015
délégation aux entreprises
Présentation des résultats de l'étude réalisée par l'IFOP sur les bonnes pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil et de soutien au développement des entreprises de taille intermédiaire
Questions diverses
Réunion du jeudi 16 juillet 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement dans le Pas-de-Calais du lundi 6 juillet 2015 par M. Dominique Watrin
Examen du rapport d'information de Mme Élisabeth Lamure, Mme Annick Billon, M. Gibert Bouchet, Mme Nicole Bricq, M. Henri Cabanel relatif aux déplacements effectués par la Délégation aux entreprises dans six départements à la rencontre d'entrepreneurs
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 18 juin 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement en Seine-et-Marne du jeudi 11 juin 2015 par Mme Nicole Bricq
Examen d'amendements au projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n°476, 2014-2015)
Examen du rapport de M. Olivier Cadic et Mme Elisabeth Lamure relatif aux environnements britanniques et français du point de vue des entreprises rencontrées à Londres par la Délégation aux entreprises
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Stanislas de Bentzmann, président de Croissance Plus
Réunion du jeudi 21 mai 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation dans l'Hérault, le 11 mai 2015
Réunion du jeudi 16 avril 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu du déplacement des membres de la Délégation à Londres, le 13 avril 2015
Réunion du mercredi 15 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Examen d'un amendement du Gouvernement au texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 9 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 8 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 7 avril 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva
Réunion du mercredi 25 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 24 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du jeudi 19 mars 2015
délégation aux entreprises
Examen d'amendements au projet de loi n° 300 (2014-2015) pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Compte rendu du déplacement dans le Rhône du 6 mars 2015
Réunion du mercredi 18 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 11 mars 2015
CS croissance, activité et égalité des chances économiques
Audition de M. François Rebsamen, ministre du travail de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Réunion du mercredi 18 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 12 février 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 12 février 2015
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 3 février 2015
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
Audition de M. Jacques Attali, président de PlaNet Finance
Réunion du jeudi 29 janvier 2015
délégation aux entreprises
Compte rendu de la réunion de la délégation aux entreprises du 29 janvier 2015
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 janvier 2015
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de MM. Jean Pisani-Ferry, commissaire général à la stratégie et à la prospective, et Henrik Enderlein, fondateur de l'Institut Jacques Delors à Berlin, sur leur rapport « Réformes, investissement et croissance : un agenda pour la France, l'Allemagne et l'Europe »
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants de syndicats et d'associations patronales
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
délégation aux entreprises
Échange de vues sur le programme de travail pour l'année 2015
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
- Intervention 24
- Intervention 25
- Intervention 26
- Intervention 27
- Intervention 28
- Intervention 29
- Intervention 30
- Intervention 31
Réunion du mardi 16 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition conjointe de Mme Sandra Lagumina, directeur général de Gaz réseau Distribution France (GrDF), de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de Transport d'Électricité (RTE), de M. Philippe Monloubou, président du directoire d'Électricité Réseau Distribution France (ERDF), et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie à l'Union Fédérale des Consommateurs - Que Choisir, et de M. Frédéric Blanc, juriste
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires économiques
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacques Chanut, président de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des Énergies Renouvelables (SER)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de MM. Jean-Yves Le Déaut et Marcel Deneux, auteurs du rapport intitulé « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc » fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Transition énergétique pour la croissance verte - Table ronde avec des représentants d'organisations non gouvernementales
Réunion du mardi 9 décembre 2014
commission des affaires économiques
Nouvelle organisation territoriale de la République - Examen du rapport pour avis
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Alexandre Grillat, secrétaire national au secteur « Développement durable, logement, RSE et énergie » de la Confédération Française de l'Encadrement - Confédération Générale des Cadres (CFE-CGC)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de M. Jacky Chorin, représentant de la Confédération Force Ouvrière - Membre du Conseil économique, social et environnemental
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marie-Claire Cailletaud, responsable de la politique énergétique et industrielle à la Fédération Nationale des Mines et de l'Énergie - Confédération Générale du Travail (FNME-CGT)
Transition énergétique pour la croissance verte - Audition de Mme Marylise Léon, secrétaire nationale de la Confédération Française Démocratique du Travail (CFDT), responsable de la politique du développement durable, des politiques industrielles, de la recherche, de l'enseignement supérieur et de la coordination en matière de RSE
Réunion du jeudi 4 décembre 2014
délégation aux entreprises
Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale aux entreprises - Élection du Président et désignation du Bureau
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean Tirole, Prix 2014 de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Loi de finances pour 2015 - Examen des amendements aux articles de la première partie
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Relations entre la grande distribution et les industriels - Communication de M. Jean-Claude Lenoir
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des lois
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
Réunion du mardi 28 octobre 2014
commission des affaires économiques
Simplification de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis