Réunion du mercredi 6 juillet 2011
Mission commune d'information sur la taxe professionnelle
Constitution du bureau
Réunion du jeudi 30 juin 2011
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sécurité nucléaire - Examen du rapport d'étape
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique en matière touristique menée par Atout France - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire de l'action de l'agence de développement touristique Atout France et de la promotion de la « destination France » à l'étranger - Communication
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 5 avril 2011
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Examen du rapport
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres
Réunion du mardi 8 mars 2011
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Examen du rapport
Réunion du mardi 8 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mardi 18 janvier 2011
délégation sénatoriale à la prospective
Prospective du pacte social dans l'entreprise - Examen en délégation
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 et rôle de la DGCCRF dans la régulation commerciale - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi