Réunion du mardi 1 août 2017
commission des affaires sociales
Audition de M. Dominique Martin, candidat à la direction générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament
Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur, sur le bilan et les perspectives de la Conférence nationale des Territoires réunie le 17 juillet 2017
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation du rapport d'étape de MM. Martial Bourquin et Rémy Pointereau
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
délégation aux entreprises
Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs - Présentation du rapport d'étape de MM. Martial Bourquin et Rémy Pointereau
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Table ronde des organisations patronales
Situation des finances sociales - Communication
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission des affaires sociales
Certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2016) - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes
Prise en charge sociale des mineurs isolés étrangers - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 21 juin 2017
commission des affaires sociales
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mercredi 19 avril 2017
délégation aux collectivités territoriales
Les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires - Présentation du rapport d'information de MM. Jacques Mézard et Philippe Mouiller
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à mettre en place une stratégie nationale d'utilisation du transport sanitaire héliporté - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2017
commission des affaires sociales
Suivi quinquennal de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 10 janvier 2017
commission des affaires sociales
Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 décembre 2016
commission des affaires sociales
Prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire national - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
délégation aux collectivités territoriales
Évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales - Examen du rapport d'information
Nouveaux territoires de projets - Table ronde sur les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (nouvelle lecture) - Examen du rapport
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 15 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 9 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 2 novembre 2016
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2017 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires sociales
Audition de Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS)
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission des affaires sociales
Création de l'Agence nationale de santé publique - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Simplification de procédures mises en oeuvre par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé - Procédure d'examen en commission (article 47 ter du Règlement) - Examen du rapport et des textes de la commission
PLF pour 2017 - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé
Réunion du mercredi 12 octobre 2016
commission des affaires sociales
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (Cnav)
PLFSS pour 2017 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Daniel Lenoir, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)