Réunion du mardi 23 juillet 2013
commission des affaires sociales
Egalité entre les femmes et les hommes - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 avril 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative à la sécurisation de l'emploi
Réunion du mercredi 27 mars 2013
commission des affaires sociales
Bas salaires outre-mer et versement d'un bonus exceptionnel aux salariés d'outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2013
commission des affaires sociales
Instauration du 27 mai comme journée nationale de la Résistance - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 février 2013
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création du contrat de génération
Réunion du mercredi 30 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 29 janvier 2013
commission des affaires sociales
Création du contrat de génération - Audition de MM. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et Thierry Repentin, ministre délégué chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Réunion du mercredi 12 décembre 2012
commission des affaires sociales
Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150.000 euros - Examen des amendements au texte de la commission
Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 décembre 2012
commission des affaires sociales
Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 novembre 2012
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen des amendements en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 21 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2013 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 14 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 12 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mercredi 7 novembre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 24 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 17 octobre 2012
commission des affaires sociales
Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 16 octobre 2012
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Réunion du mardi 2 octobre 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir