Interventions en commission de Jean-Jacques JÉGOU - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des finances

    Audition de MM. Michel Bouvard, président de la Commission de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

    Contrôle budgétaire du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) et les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC) - Communication

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commission des finances

    Audition du sénateur Terry Le Sueur, Premier ministre de Jersey et de John Harris, directeur général de la commission des services financiers de Jersey

    Contrôle budgétaire des délégations de compétences dans le domaine du logement - Communication

  • Réunion du mercredi 25 mai 2011

    commission des finances

    Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2010 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 4 mai 2011

    commission des finances

    Fiscalité de l'urbanisme et du logement - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Produits d'épargne - Table ronde

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    commission des finances

    Prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne - Présentation du rapport de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de MM. Jeffrey Owens, directeur du centre de politique et d'administration fiscales à l'OCDE, et Bert Brys, économiste à la division des politiques fiscales et statistiques et programmes horizontaux de politique et d'administration fiscales de l'OCDE

  • Réunion du mercredi 26 janvier 2011

    commission des finances

    Exécution du budget de 2010 et immobilier de l'Etat - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mardi 25 janvier 2011

    Mission commune d'information dépendance

    Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des finances

    Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

  • Réunion du lundi 22 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Première partie - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du vendredi 19 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Première partie - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2011 - Mission Santé (et articles 86 bis à 86 nonies) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)