Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 22 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Instauration d'un nouveau pacte territorial - Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 31 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Situation économique et financière des exploitations agricoles - Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M. Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France Manche
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Audition de Mmes Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des Affaires sociales, et Annie Podeur, directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission des affaires européennes
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Colloque sur les droits de plantation - Communication
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit membres
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Michèle Pappalardo, Commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Impact de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés