Réunion du mercredi 23 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord avec l'Afrique du Sud sur le commerce, le développement et la coopération - Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord de partenariat économique d'étape entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses État membres, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 9 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence internationale de Paris du 8 septembre 2015 sur les minorités persécutées au Moyen-Orient - Audition de M. Laurent Fabius
Réunion du mardi 8 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre dans le domaine de l'enseignement - Examen du rapport et du texte de la commission
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission
Déplacement en Iran du 7 au 11 juin 2015 - Communication
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général du groupe Dassault Aviation
Réunion du jeudi 18 juin 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Présentation du rapport d'information sur la gestion du domaine foncier de l'État en outre-mer
Réunion du mercredi 17 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine
Réunion du mercredi 27 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La nouvelle croissance chinoise et ses conséquences - Table ronde
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), histoire de l'islam contemporain : aspects historiques et géopolitiques de Daech
Audition de Mme Myriam Benraad, chercheuse affiliée au CERI et associée à l'Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM) : Sunnites et chiites au prisme de Daesh
Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 13 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renseignement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mardi 12 mai 2015
commission des lois
Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du jeudi 9 avril 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les questions européennes
Gestion du domaine de l'État - Audition de MM. Dominique Sorain, préfet de La Réunion, Louis-Olivier Roussel, directeur-adjoint de la DEAL, et Marc Van-Belle, directeur du pôle gestion de la DRFiP
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire
Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission du développement durable
Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète
Réunion du mercredi 1 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète
Réunion du mercredi 25 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Iran - Audition de M. Bruno Tertrais, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Réunion du jeudi 12 mars 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Gestion du domaine de l'État - Audition de M. Jean-Marc Michel, directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature au ministère de l'écologie et du développement durable, accompagné de M. Alby Schmitt, Mme Hélène Montelly et M. Jan Niebudek
Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Sabine Baïetto-Beysson du Conseil général de l'environnement et du développement durable et de Mme Noémie Angel de l'Inspection générale de l'administration
Réunion du mercredi 11 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Tchad - Communication
Réunion du mercredi 11 mars 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Chine - Audition du Professeur François Godement
Réunion du mardi 10 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels - Approbation de l'accord entre la France et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Etat d'avancement du projet « KANT » de rapprochement entre Nexter et Krauss-Maffei Wegmann - Communication
Russie - Audition de Mme Hélène Carrère d'Encausse, secrétaire perpétuel de l'Académie française
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie
Convention n° 181 de l'Organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 20 janvier 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Gestion du domaine de l'État - Audition de Mme Odile Gauthier, directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (« Conservatoire du littoral »), accompagnée de M. Alain Brondeau, délégué outre-mer
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accords de partenariat et de coopération avec l'Irak - Examen du rapport et des textes de la commission
Audition de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition, sur la gestion du domaine de l'État, de M. Pascal Viné, directeur général de l'Office national des forêts (ONF), accompagné de Mme Geneviève Rey, directeur général adjoint en charge des relations institutionnelles et de la coordination du réseau territorial, et de MM. Sylvain Léonard, directeur régional de la Martinique, Olivier James, directeur régional de La Réunion, et Nicolas Karr, ancien directeur régional de Guyane
Réunion du mercredi 17 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de division (r) Vincent Desportes, professeur associé à Sciences Po Paris
Réunion du mercredi 10 décembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Andorre - Règlement de deux questions transfrontalières et coopération policière et douanière - Examen du rapport et des textes de la commission
Approbation de l'accord interne entre les représentants des Gouvernements des États membres de l'Union européenne, réunis au sein du Conseil, relatif au financement de l'aide de l'Union européenne au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2014-2020 conformément à l'accord de partenariat ACP-UE et à l'affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d'outre-mer auxquels s'appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'accord établissant une association entre l'Union européenne et ses Etats membres d'une part, et l'Amérique centrale d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 9 décembre 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Définition du programme de travail de la délégation
Réunion du jeudi 27 novembre 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la sous-direction des politiques publiques, direction générale des outre-mer, et de M. Grégoire Cayé, chargé de mission
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 20 novembre 2014
délégation sénatoriale aux outre-mer
Réunion constitutive de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
Réunion du mercredi 12 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Désignation d'un rapporteur
Loi de finances pour 2015 - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine
Réunion du mercredi 29 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Programme « Soutien de la politique de la défense » - Mission « Défense » - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'Administration
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Comité des prix de revient des fabrications d'armement - Communication
Ratification du protocole facultatif se rapportant au pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 14 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international