Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des lois
Justice prud'homale - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission des affaires sociales
Justice prud'homale - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 4 juillet 2019
délégation aux entreprises
Examen en délégation du rapport d'information sur l'accompagnement de la transition numérique des PME de Mme Pascale Gruny
Réunion du mercredi 3 juillet 2019
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale pour 2018 et situation financière de la sécurité sociale en 2018 - Audition de M. Denis Morin, président de la 6e chambre de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 26 juin 2019
commission des affaires sociales
Financement public des opérateurs de l'hébergement d'urgence - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 25 juin 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Table ronde internationale
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission des affaires sociales
Audition de Mme Dominique Le Guludec, présidente de la Haute Autorité de santé
Réunion du mercredi 12 juin 2019
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale
Réunion du mercredi 5 juin 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, de la réunion du bureau de la délégation du 22 mai 2019
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des lois
Proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des affaires sociales
Conséquences de la fraude documentaire sur la fraude sociale - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 16 mai 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Audition de MM. Jacques Rapoport, président, et Grégoire Marlot, co-rapporteur, du groupe d'experts sur le thème de la gratuité des transports publics en Île-de-France
Réunion du mercredi 15 mai 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Roger Genet, candidat à son renouvellement à la direction générale de l'Agence nationale de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Organisation territoriale de la santé - Communication
Réunion du mardi 7 mai 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Philosophie de la gratuité des transports publics - Audition de MM. Jean-Louis Sagot-Duvauroux, Maxime Huré et Frédéric Héran
Réunion du jeudi 11 avril 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu, par M. Sébastien Meurant, du déplacement de la délégation dans le Val-d'Oise le 14 mars 2019
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2019
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 7 mars 2019
délégation aux entreprises
Compte rendu par M. Jackie Pierre du déplacement dans les Vosges
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission des affaires sociales
Rapport relatif à la prévention, l'efficacité, l'équité et la maîtrise des arrêts de travail - Audition de M. Stéphane Oustric
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Stéphane Lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de France compétences, en application de l'article L. 6123-8 du code du travail
Réunion du mercredi 5 décembre 2018
délégation aux entreprises
Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME
Réunion du mercredi 28 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 27 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM)
Réunion du mercredi 17 octobre 2018
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 - Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente du conseil d'administration et de M. Vincent Mazauric, directeur général, de la Caisse nationale d'allocations familiales (CNAF)
Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
délégation aux entreprises
Questions diverses
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission des affaires sociales
Financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées - Examen du rapport d'information