Interventions en commission de Jean-Paul ÉMORINE - Session 2008-2009

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2009

    commission des finances

    Contribution climat-énergie - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie

  • Réunion du mardi 22 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Crise laitière - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres II et V

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

    Groupe de travail « Pôles d'excellence rurale » - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2009

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • Réunion du mardi 21 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Pierre Graff, président directeur général d'Aéroports de Paris

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Repos dominical - Echange de vues

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mardi 7 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Développement et modernisation des services touristiques - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 7 juillet 2009

    commission des finances

    Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Développement et modernisation des services touristiques - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 30 juin 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 16 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Crise laitière - Audition de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation

  • Réunion du jeudi 11 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 10 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 3 juin 2009

    commission des affaires économiques

    Crise laitière - Communication

  • Réunion du mercredi 27 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Paul Pourquier, président du conseil général de la Lozère, président de la commission environnement de l'Assemblée des départements de France (ADF), et de M. Gérard Bernheim, vice-président du conseil général de Seine-et-Marne, membre de l'Assemblée des départements de France

    Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Pierre Clamadieu, président de la commission « développement durable » du Medef, et de Mme Sophie Liger Tessier, directeur en charge du développement durable au Medef

  • Réunion du mercredi 6 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Christophe Aubel, directeur de la ligue ROC pour la préservation de la faune sauvage et la défense des non-chasseurs, M. Jean-Jacques Blanchon, coordinateur à la biodiversité, à l'agriculture et aux territoires de la Fondation Nicolas Hulot, et Mme Emmanuelle Parola, responsable des relations institutionnelles de France nature environnement

    Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pascal Ferey, président de la commission Environnement de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

    Présidence de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, candidat proposé à la nomination à cette fonction

    Projet de règlement communautaire relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 5 mai 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour, membre de l'Association des maires de France (AMF), et de M. Gilles Bourdouleix, député-maire de Cholet, membre de l'AMF

  • Réunion du mercredi 29 avril 2009

    commission des affaires économiques

    Engagement national pour l'environnement - Audition de M. Jean-Pierre Bompard, délégué à l'énergie, à l'environnement et au développement durable à la Confédération française démocratique du travail (CFDT)