Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des finances
Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 14 juin 2016
commission des finances
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Moyens de la justice - Audition de M. Jean Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice
Réunion du mardi 14 juin 2016
commission des lois
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 - Moyens de la justice - Audition de M. Jean Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de James Kenneth Galbraith, économiste
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des finances
État actionnaire - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du mercredi 18 mai 2016
commission des finances
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de M. Édouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des finances
Assurer la transparence financière et fiscale des entreprises à vocation internationale - Examen du rapport et du texte de la commission
Lutte contre l'évasion et la fraude fiscale internationales - Audition de M. Frédéric Oudéa, directeur général de la Société Générale
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des finances
Cadre juridique, moyens et résultats de la lutte contre l'évasion et la fraude fiscales internationales - Audition de MM. Olivier Sivieude, chef du service du contrôle fiscal de la direction générale des finances publiques (DGFiP), et Édouard Marcus, sous-directeur de la prospective et des relations internationales à la direction de la législation fiscale
Réunion du mercredi 10 février 2016
commission des finances
Enjeux économiques et financiers de la construction du Grand Paris Express - Audition conjointe de MM. Jean-Yves Le Bouillonnec, président du conseil de surveillance, et Philippe Yvin, président du directoire, de la Société du Grand Paris
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des finances
Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État et directeur général de l'Agence des participations de l'État
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2015 - Examen du rapport
Réunion du lundi 30 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen des amendements
Loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Examen des amendements
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Examen définitif
Réunion du vendredi 20 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Examen des amendements sur la première partie
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Projet de loi de finances pour 2016 - Mission « Sécurités » - Programmes « Sécurité civile », « Gendarmerie nationale » et « Police nationale » - Mission « Sécurités » et compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » - Programme « Sécurité et éducation routières » - Examen des rapports spéciaux
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Examen des articles de la première partie - Tome II du rapport général
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « défense » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Tome I du rapport général - Examen des principaux éléments de l'équilibre
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Engagements financiers de l'État », comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics » et compte d'affectation spéciale « Participations de la France au désendettement de la Grèce » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des finances
Loi de finances pour 2016 - Mission « Remboursements et dégrèvements » - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission des finances
Moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » - Contrôle budgétaire - Communication de M. Philippe Dominati, rapporteur spécial