Réunion du mardi 22 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Réunion du mardi 8 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Suite et fin de la réunion d'orientation sur les conclusions de la mission
Réunion du mardi 1 juin 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Réunion d'orientation sur les conclusions de la mission
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 18 mai 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie, auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 24 février 2010
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Pierre Dartout, Délégué à l'Aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
Economie française et finances publiques à l'horizon 2030 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 2 février 2010
Mission commune d'information sur les déchets
Audition de M. Philippe Van de Maele, président, et de MM. Daniel Béguin, directeur des déchets et des sols, et Marc Cheverry, chef du département « gestion optimisée des déchets », de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mardi 2 février 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires européennes
Table ronde dans la perspective de la Conférence de Copenhague portant sur les conséquences du changement climatique
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes - Examen du rapport
Conférence des Nations unies sur le climat à Copenhague - Table ronde
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen de la motion référendaire
Réunion du lundi 2 novembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres VI et VII