Interventions en commission de Marie-Hélène DES ESGAULX - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission des finances

    Mise en oeuvre de la péréquation entre les collectivités territoriales - Examen du rapport d'information

    Perspectives de la péréquation entre les collectivités territoriales - Audition de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités locales

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Politique en matière touristique menée par Atout France - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des finances

    Contrôle budgétaire de l'action de l'agence de développement touristique Atout France et de la promotion de la « destination France » à l'étranger - Communication

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 1 juin 2011

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  • Réunion du mardi 31 mai 2011

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    commission des finances

    Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    commission des lois

    Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    commission des affaires sociales

    Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 11 mai 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mardi 26 avril 2011

    commission des finances

    Projet de programme de stabilité - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission des finances

    Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor

  • Réunion du mercredi 6 avril 2011

    commission des finances

    Financement des entreprises et livret A - Table ronde

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commission des finances

    Audition de M. Jean-François Vilotte, président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL)

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission des finances

    Mise en oeuvre de la taxe poids lourds - Table ronde

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des finances

    Euro et G 20 des ministres des finances - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France

    Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde d'économistes

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commission des finances

    Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 - Communication

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2011

    commission des finances

    Audition de M. François Drouin, candidat à la présidence du conseil d'administration de l'établissement public OSEO

    Crise financière en Europe, mise en oeuvre du mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2011

    commission des finances

    Simplification et éventuelle réduction du nombre des normes applicables aux collectivités territoriales - Communication et échange de vues

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Seconde partie - Examen des articles non rattachés

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie

  • Réunion du mardi 9 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe Contrôle et exploitation aériens, comptes d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers et Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et compte de concours financier Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (et articles 70 à 73) - Examen du rapport spécial

    Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances (et article 87) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du jeudi 4 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Nomination de rapporteurs spéciaux

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2010

    commission des finances

    Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des lois

    Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commission des lois

    Sondages en matière électorale - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des lois

    Cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale - Examen du rapport

    Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration - Présentation de l'avis de la délégation aux droits des femmes - Examen du rapport et du texte de la commission