Réunion du mercredi 29 septembre 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Convention de coopération douanière sur l'île de Saint-Martin entre la France et les Pays-Bas - Examen du rapport
Questions diverses
Réunion du jeudi 8 juillet 2010
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'Etat
Réunion du mercredi 7 juillet 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et l'Allemagne visant à mieux sanctionner les infractions aux règles de la circulation - Examen du rapport
Accord entre la France et le Cameroun instituant un partenariat de défense et accord entre la France et le Togo instituant un partenariat de défense - Examen des rapports
Convention sur la responsabilité civile en cas de pollution par les hydrocarbures de soute - Examen du rapport
Table ronde sur la défense anti-missiles balistiques
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées
Audition de M. François Auque, président-directeur général de EADS Astrium
Déplacement au Gabon - Communication
Réunion du mardi 29 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Table ronde sur l'Europe de la défense et la place de l'industrie française de défense avec les représentants du conseil des industries de défense
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Politique étrangère et de défense Proposition de résolution européenne sur les relations entre l'Union européenne et l'État d'Israël Rapport de M. Robert del Picchia
Réunion du mercredi 23 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Joseph Maïla, responsable du pôle religions à la direction de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes
Service européen pour l'action extérieure et la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Réunion du mardi 22 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de Mme Pascale Andréani, Ambassadeur, représentante permanente de la France au Conseil de l'Atlantique Nord
Echange de vues avec une délégation de sénateurs italiens
Réunion du mercredi 16 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Orientations de la politique française de coopération et de développement - Examen du rapport d'information
Politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Jean-Louis Falconi, représentant de la France auprès du comité politique et de sécurité de l'Union européenne
Réunion du mercredi 9 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication
Audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan
Défense antimissile - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense
Réunion du mercredi 2 juin 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie
Réunion du mercredi 2 juin 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie
Défense antimissile - Audition de M. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes Rencontre avec les membres français du Parlement européen (stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*)
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Dov Zerah, candidat à la direction générale de l'Agence française de développement
Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication
Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication
Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Situation au Pakistan - Audition du Dr Frédéric Grare, chargé de projet Prospective zone Asie à la sous-direction Prospective de la défense de la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense
Réunion du mercredi 26 mai 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication
Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication
Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mardi 25 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du général Stéphane Abrial, commandant suprême allié de l'OTAN pour la transformation
Mission à Washington - Communication
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Politique étrangère et de défense Service européen pour l'action extérieure (E 5220) Communication de M. Josselin de Rohan
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un service de ferroutage - Examen du rapport
Mission en Géorgie - Communication
Sécurité intérieure - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord de coopération dans le domaine de la défense entre la France et le Liban - Examen du rapport
Accord entre la France et l'Espagne relatif à deux projets d'autoroutes de la mer - Examen du rapport
Convention des Nations unies sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation - Examen du rapport
Iran - Communication
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bruno Racine, membre du groupe d'experts sur le nouveau concept stratégique de l'OTAN
Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement
Réunion du mercredi 12 mai 2010
commission des finances
Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement
Réunion du mercredi 5 mai 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Lutte contre la piraterie - Examen des amendements au texte de la commission
Nouveau traité START - Communication
Service européen pour l'action extérieure - Communication
Réunion du jeudi 15 avril 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation en Afghanistan - Audition du général Stanley A. McChrystal (FIAS)
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Missile MILAN - Communication
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Examen du rapport
Réunion du mardi 6 avril 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Elimination des armes à sous-munitions - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Politique africaine de la France - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires européennes
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)
Réunion du mercredi 31 mars 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sociétés militaires privées - Audition du colonel François de Lapresle, du ministère de la défense, et de MM. Luc Viellard, directeur, et Olivier Hubac, consultant, du pôle Prospective stratégique de la CEIS
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication
Réunion du mardi 30 mars 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Lutte contre la piraterie - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 24 mars 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sécurité intérieure - Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition du Dr Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d'Afghanistan et candidat à l'élection présidentielle de 2009
Désarmement et non-prolifération nucléaire - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 23 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et la Roumanie relatif à la protection des mineurs roumains isolés - Examen du rapport
Accords de coopération entre la France et la république Tchèque ainsi qu'entre la France et la Belgique en matière de sécurité sociale - Examen du rapport
Réunion du mercredi 17 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et le Royaume d'Arabie saoudite relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - Examen du rapport
Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes
Audition de M. William C. Ramsay, directeur du programme Energie de l'IFRI
Enjeux géopolitiques de l'eau - Audition de M. Barah Mikaïl, chercheur à l'Iris
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense
Situation au Yémen - Audition de M. Jean-Pierre Filiu, professeur à Sciences Po (chaire Moyen-Orient)
Réunion du mercredi 3 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et la Grèce relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - Examen du rapport
Accord entre la France et l'Angola sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport
Accord entre la France et le Sénégal sur la promotion et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport
Accord entre la France et les Seychelles sur la promotion et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport
Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Questions diverses
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de l'amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine
Réunion du mardi 26 janvier 2010
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mardi 26 janvier 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires européennes
Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de Lisbonne Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense1(*)
Réunion du mercredi 20 janvier 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
Audition du général de corps aérien Patrick Fresko, directeur de la DIRISI du ministère de la défense
Réunion du mercredi 13 janvier 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de l'amiral Christian Pénillard, directeur général des systèmes d'information et de communication (DGSIC) du ministère de la défense
Réunion du jeudi 17 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Alain Le Roy, Secrétaire général adjoint chargé des opérations de maintien de la paix de l'ONU
Réunion du mercredi 16 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Droits des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mercredi 9 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et Djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport
Réunion du mardi 8 décembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication
64e Assemblée générale des Nations unies - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Programme Gendarmerie nationale de la mission Sécurité - Examen du rapport pour avis
Réunion du bureau de la commission - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réunion du mercredi 18 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Programme Equipement des forces de la mission Défense - Examen du rapport
Loi de finances pour 2010 - Programme Préparation et emploi des forces de la mission Défense - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Programme Rayonnement culturel et scientifique de la mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Vote sur les crédits de la mission Défense
Réunion du mardi 10 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Programmes « Environnement et prospective de la politique de défense » et « Soutien de la politique de la défense » de la mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice du développement des médias au ministère de la culture et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Audition du général Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre
Mission en Inde, au Pakistan et en Afghanistan - Communication
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord entre la France et le Bahreïn relatif aux services aériens - Examen du rapport
Accord entre la France et Maurice relatif au séjour et à la migration circulaire des professionnels - Examen du rapport
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d'état-major de l'armée de l'air
Réunion du mercredi 21 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrôle de l'application des lois - Communication
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Jean-Michel Severino, directeur général de l'Agence française de développement
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Ramon Fernandez, directeur général du trésor et de la politique économique
Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées
Victimes des essais nucléaires français - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 13 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord sur l'enseignement bilingue entre la France et la Roumanie - Examen du rapport
Victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport et du texte élaboré par la commission
Réunion du mardi 6 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale