Réunion du mercredi 28 septembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Réunion du mardi 28 juin 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des finances
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mercredi 1 juin 2011
commission des finances
Contrôle budgétaire des délégations de compétences dans le domaine du logement - Communication
Réunion du mardi 31 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Marc Picquette, directeur de l'orientation et de la formation à Pôle emploi
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission des finances
Certification des comptes de l'Etat et exécution budgétaire de 2010 - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 24 mai 2011
commission des finances
Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Réunion du mardi 24 mai 2011
commission des lois
Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Réunion du mardi 24 mai 2011
commission des affaires sociales
Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés, et François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la législation fiscale à la direction générale des finances publiques, et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor
Réunion du mercredi 13 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de MM. Gaby Bonnand, président, et Vincent Destival, directeur général de l'Unedic
Réunion du mardi 29 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Dominique-Jean Chertier, président du conseil d'administration de Pôle emploi
Table ronde - Organisations syndicales représentatives du personnel de Pôle emploi
Réunion du mardi 22 mars 2011
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs
Réunion du mardi 8 mars 2011
commission des finances
Prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne - Présentation du rapport de la Cour des comptes
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde des fiscalistes
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mercredi 9 février 2011
commission des finances
Euro et G 20 des ministres des finances - Audition de M. Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Table ronde d'économistes
Réunion du mardi 8 février 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Constitution du Bureau
Echange de vues
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission des finances
Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine - Audition de MM. Jeffrey Owens, directeur du centre de politique et d'administration fiscales à l'OCDE, et Bert Brys, économiste à la division des politiques fiscales et statistiques et programmes horizontaux de politique et d'administration fiscales de l'OCDE
Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 - Communication
Réunion du mardi 7 décembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Examen des amendements en vue d'une seconde délibération
Réunion du lundi 22 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Première partie - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi (et articles 88 à 97) - Examen du rapport spécial
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
- Intervention 19
- Intervention 20
- Intervention 21
- Intervention 22
- Intervention 23
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des finances
Loi de finances pour 2011 - Examen des articles de la première partie
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des finances
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Examen des principaux éléments de l'équilibre
Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat