Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 19 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation
Réunion du mardi 18 juillet 2017
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission des affaires économiques
Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 25 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Suite de l'examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 5 avril 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Examen du projet de rapport
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission des affaires économiques
Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission des affaires économiques
Situation de l'entreprise Alstom - Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission des affaires économiques
Paquet « Énergie » de la Commission européenne - Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat
Propositions de loi tendant à améliorer la situation des entreprises agricoles dans leurs territoires et relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. Pierre Dartout, préfet de la région Nouvelle- Aquitaine, et de M. Patrice Guyot, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Nouvelle-Aquitaine
Réunion du mardi 24 janvier 2017
commission des affaires économiques
Projet de loi ratifiant deux ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et aux énergies renouvelables - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 17 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Élection du président de la commission d'enquête
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Audition de M. André Flajolet, Président de la commission environnement et développement durable de l'Association des maires de France, Mme Hermeline Malherbe, Présidente de la commission environnement de l'Association des départements de France, M. Philippe Schmit, secrétaire général de l'Assemblée des communautés de France et M. Hubert Dejean de la Batie, vice-président de la région Normandie en charge de l'environnement, membre de l'Association des régions de France
Réunion du mercredi 21 décembre 2016
commission des affaires économiques
Audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France, ambassadrice déléguée aux investissements internationaux
Réunion du mardi 13 décembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond
Réunion du mercredi 30 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 29 novembre 2016
CE Compensation des atteintes à la biodiversité
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Égalité des territoires et logement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2016
commission des affaires économiques
Loi de finances pour 2017 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts
Réunion du mercredi 5 octobre 2016
commission des affaires économiques
Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat