Réunion du mardi 26 juillet 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Garde nationale-réserve militaire » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Quelle approche globale au Sahel ? » - Examen du rapport d'information
Questions diverses
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation de la proposition de loi de simplification du groupe de travail et du rapport d'information de MM. François Calvet et Marc Daunis, rapporteurs du groupe de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols
Réunion du mercredi 22 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Mohammad Javad Zarif, ministre iranien des affaires étrangères
Schéma national d'intervention - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Table ronde sur la diplomatie économique
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Ahmet Insel, économiste et politologue, sur la Turquie
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 26 mai 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de M. François Grosdidier et Mme Nelly Tocqueville « L'association des collectivités territoriales aux décisions qui les concernent »
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la Réforme de l'État et de la Simplification
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Réunion sur l'Australie
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Election présidentielle et politique étrangère américaine - Audition de M. Gérard Araud, ambassadeur de France aux Etats-Unis
Table-ronde de chercheurs sur les migrants
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Evénements du Nagorny Karabagh - Audition de M. Bernard Fassier, ancien ambassadeur, ancien co-président du groupe de Minsk
Réunion du mardi 3 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Préparation du sommet de Varsovie - Audition du Général Petr Pavel, président du comité militaire de l'OTAN
Réunion du jeudi 28 avril 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation du rapport d'information de Mme Françoise Gatel et M. Christian Manable : « Les communes nouvelles »
Réunion du mercredi 27 avril 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La place de la France dans le nouveau monde - Audition de M. Christophe Lecourtier, ambassadeur de France en Australie
Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du jeudi 7 avril 2016
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Michaël Sibilleau, sous-directeur des finances au sein de l'administration centrale, et de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'université de Nantes, sur le rapport de l'Institut Montaigne : « Décentralisation : sortons de la confusion »
Réunion du jeudi 31 mars 2016
délégation aux collectivités territoriales
« Table ronde « Les communes nouvelles »
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, et de Mme Estelle Grelier, secrétaire d'État chargée des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Turquie - Audition de Mme Dorothée Schmid, chercheur à l'Institut français des relations internationales - IFRI et de M. Didier Billion, directeur adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques
Réunion du mardi 29 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Investissements internationaux en France - Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Réunion du jeudi 17 mars 2016
délégation aux collectivités territoriales
« Finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » - Présentation du tome III du rapport d'information
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Questions diverses
Renforcer la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorer l'efficacité et les garanties de la procédure pénale - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord relatif au site technique de l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice entre le Gouvernement de la République française et l'Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation internationale - Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport 2015 de la délégation parlementaire au renseignement - Communication de M. Jean-Pierre Raffarin, président et audition conjointe de M. Bernard Bajolet, DGSE et de M. Patrick Calvar, DGSI (Direction générale de la sécurité intérieure)
Réunion du jeudi 11 février 2016
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Bruno Delsol, directeur général des collectivités locales
Réunion du mercredi 3 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations extérieures et intérieures
Coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité - Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie et entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie - Examen du rapport et des textes de la commission
Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali - Examen du rapport et du texte de la commission
Statut des forces en visite et coopération en matière de défense - Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande- Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 janvier 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E. M. Ehab Badawy, ambassadeur en France de la République arabe d'Egypte, sur la situation régionale
Réunion du mercredi 20 janvier 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de S.E M. Ali Ahani, ambassadeur de la République Islamique d'Iran
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
délégation aux collectivités territoriales
Présentation de l'étude du cabinet Michel Klopfer sur la répartition de la baisse des dotations de l'État dans le cadre de la prochaine réforme de la dotation globale de fonctionnement
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Programme de travail pour le premier semestre 2016
Simplification du droit de l'urbanisme et du droit des sols
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Emploi des forces armées sur le territoire national - Audition de M. Louis Gautier, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le rapport au Premier ministre
Réunion du mercredi 9 décembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Déplacement au Bundestag - Communication
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 146 - Équipement des forces - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des Armées
Loi de finances pour 2016 - Programme 105 - Action de la France en Europe et dans le monde- Mission « Action extérieure de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Iran et crise irako-syrienne - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Loi de finances pour 2016 - Programme 129 - Coordination du travail gouvernemental - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 5 novembre 2015
délégation aux collectivités territoriales
Communication de M. Rémy Pointereau, premier vice-président délégué, sur deux propositions de simplification des normes
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Communications diverses
Échange de vues sur les conditions, notamment financières, de l'essor des communes nouvelles
Questions diverses
Réunion du mercredi 4 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition du Général Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre
Loi de finances pour 2016 - Programme 178 « Préparation et emploi des forces » - Mission « Défense » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mesures de surveillance des communications électroniques internationales - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 8 octobre 2015
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues sur l'avancement de la préparation du rapport de la Délégation « Les collectivités territoriales, actrices de la lutte contre le changement climatique », dans la perspective de sa présentation à l'occasion du Congrès des maires 2015
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
Questions diverses
Réunion du mardi 6 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense