Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres III et IV
Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Engagement national pour l'environnement - Echange de vues
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du jeudi 16 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des affaires culturelles
Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 23 juin 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles - Examen du rapport
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires culturelles
Situation de Radio France Internationale - Audition de l'intersyndicale de Radio France Internationale
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires culturelles
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information
Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Action culturelle extérieure de la France - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 4 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 3 juin 2009
commission des affaires culturelles
Enseignement agricole - Audition de M. Jean-Louis Buër, directeur général de l'enseignement général et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires culturelles
Situation de Radio France Internationale - Communication
Réunion du mardi 12 mai 2009
commission des affaires culturelles
Diffusion et protection de la création sur internet - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 6 mai 2009
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une étude de faisabilité
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique
Sauvegarde et diffusion du patrimoine littéraire mondial - Audition du Professeur Saad Khoury