Interventions en commission de Stéphane ARTANO - Session 2020-2021

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 28 septembre 2021

    MCI Effets des mesures en matière de confinement

    Analyse globale des spécificités des Outre-mer en matières sanitaire et économique - Audition de Mmes Brigitte Chane-Hime, présidente de la Conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA) de La Réunion et membre de la Commission permanente de la Conférence nationale de la santé (CNS), Cécile Courrèges, inspectrice générale des affaires sociales (IGAS), docteur Francis Fellinger, conseiller médical à l'Agence nationale d'appui à la performance (ANAP), ancien conseiller général des établissements de santé à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), M. Eric Leung, président de la délégation aux Outre-mer du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et Mme Marie-Anne Poussin-Delmas, présidente de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM) et directrice générale de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

  • Réunion du lundi 19 juillet 2021

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail

  • Réunion du jeudi 8 juillet 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Échange de vues sur le programme de travail de la délégation

  • Réunion du lundi 5 juillet 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre du « Ségur de la santé » et application de la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 juin 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  • Réunion du mardi 1 juin 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Vaimu'a Muliava, ministre en charge du logement dans le 16e gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

  • Réunion du jeudi 27 mai 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Thierry Durnerin, directeur général, Mme Caroline Acosta, chargée de mission Ingénierie territoriale et outre-mer et M. Philippe Clemandot, responsable du département immobilier et développement de la Fédération des entreprises publiques locales (EPL)

  • Réunion du mercredi 26 mai 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de Mmes Laëtitia Assali, présidente de la commission AT-MP, et Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels, de la Caisse nationale de l'assurance maladie

  • Réunion du jeudi 6 mai 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement en Guyane

  • Réunion du jeudi 15 avril 2021

    MI Conditions de la vie étudiante

    Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer

  • Réunion du jeudi 15 avril 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à Saint-Pierre-et-Miquelon

  • Réunion du jeudi 8 avril 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat indigne

  • Réunion du jeudi 1 avril 2021

    délégation aux entreprises

    Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?

  • Réunion du jeudi 1 avril 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur l'habitat innovant

  • Réunion du jeudi 1 avril 2021

    délégation sénatoriale à la prospective

    Table ronde Quelles perspectives pour le télétravail ?

  • Réunion du mercredi 31 mars 2021

    commission des affaires sociales

    Proposition de loi pour la prévention en santé au travail - Audition de M. Philippe Garabiol, secrétaire général du Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT)

    Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (nouvelle lecture) - Examen des amendements de séance

  • Réunion du jeudi 25 mars 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Jean-Christophe Bouissou, ministre du logement, de l'aménagement et des transports scolaires du gouvernement de la Polynésie française, accompagné de M. Oraihoomana Teururai, délégué à l'habitat et à la ville, et Mme Emmanuelle Thénot, directrice de la délégation à l'habitat et à la ville

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Philippe Estingoy, directeur général, accompagné de M. Aurélien Lopes, responsable du programme inter-outre-mer pour des bâtiments résilients et économes en énergie (OMBREE), de l'Agence qualité construction (AQC), de M. Antoine Desbarrières, directeur de Qualitel et président de Cerqual, accompagné de Mme Lisa Sullerot, directrice des relations institutionnelles et collectivités locales, et de M. Cédric Caillier, responsable de la certification outre-mer

  • Réunion du jeudi 18 mars 2021

    délégation aux entreprises

    Audition de Mme Isabelle Liberge, présidente de la Fédération nationale des groupements d'employeurs (FNGE)

  • Réunion du jeudi 18 mars 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Réunion commune avec la délégation aux outre-mer de l'Assemblée nationale sur l'évolution institutionnelle outre-mer

  • Réunion du mardi 16 mars 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Table ronde dans le cadre du suivi du rapport d'information de la délégation aux outre-mer sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public

  • Réunion du jeudi 4 mars 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Nicolas Grivel, directeur général, et Benoît Zeller, directeur opérationnel, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes Valérie Mancret-Taylor, directrice générale, et Céline Cassourret, conseillère en stratégies territoriales de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)

  • Réunion du jeudi 18 février 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Table ronde sur la situation du logement à Mayotte

  • Réunion du jeudi 11 février 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. Charles Trottmann, directeur du département des Trois Océans de l'Agence française de développement (AFD), et MM. Hervé Tonnaire, directeur des outre-mer et directeur régional Pacifique, et Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, de la Banque des territoires

  • Réunion du jeudi 4 février 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de MM. Gérard Terrien, président de la 5e chambre, Francis Saudubray, conseiller maître, rapporteur général chargé de la synthèse sur le logement outre-mer, Denis Berthomier, conseiller maître, contre-rapporteur de ce rapport et Bertrand Beauviche, conseiller référendaire, à la Cour des comptes

  • Réunion du mardi 2 février 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Échange avec M. Stéphane Bijoux, député européen, dans le cadre de la préparation de son rapport sur la stratégie européenne à l'égard des régions ultrapériphériques (RUP)

  • Réunion du jeudi 28 janvier 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de Mmes Emmanuelle Cosse, présidente, Marianne Louis, directrice générale, et M. Mahieddine Hedli, directeur à l'outre-mer, de l'Union sociale de l'habitat (USH)

    Audition de M. François Caillé, président, et Mme Sabrina Mathiot, directrice, de l'Union sociale pour l'habitat outre-mer (USHOM)

    Audition de MM. Nicolas Bonnet, directeur gouvernance et territoires, et Ibrahima Dia, en charge des outre-mer, d'Action Logement

  • Réunion du jeudi 21 janvier 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Étude sur le logement dans les outre-mer - Audition de M. François ADAM, directeur, de Mmes Marie-Christine ROGER, chargée de mission outre-mer, Géraldine SANAUR, adjointe au chef du bureau de la réglementation de la construction outre-mer, de la Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP), ministère de la transition écologique, de Mme Isabelle RICHARD, sous-directrice des politiques publiques et de M. Marc DEMULSANT, sous-directeur de l'évaluation, de la prospective de l'État à la Direction générale des outre-mer (DGOM), ministère des outre-mer

  • Réunion du jeudi 14 janvier 2021

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

  • Réunion du jeudi 3 décembre 2020

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Constitution du Bureau de la délégation

  • Réunion du mercredi 25 novembre 2020

    commission des affaires sociales

    Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 8 octobre 2020

    commission des affaires sociales

    Audition de MM. Pierre Moscovici, Premier président, et Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale et sur l'enquête de la Cour des comptes sur les groupements hospitaliers de territoire