Interventions en commission de Jean-Claude ANGLARS - Session 2021-2022

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du jeudi 29 septembre 2022

    délégation sénatoriale à la prospective

    Audition de M. Jean Viard, sociologue, directeur de recherche associé au Cevipof - CNRS

  • Réunion du mercredi 28 septembre 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Déplacement d'une délégation de la commission au Costa Rica - Communication

  • Réunion du mercredi 27 juillet 2022

    commission des affaires économiques

    Déploiement, dans les documents d'urbanisme des communes et intercommunalités, des objectifs de « zéro artificialisation nette » (ZAN) -Audition

  • Réunion du mercredi 13 juillet 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

  • Réunion du mardi 24 mai 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « logistique urbaine durable » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 29 mars 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives pour l'aménagement du territoire sur les volets « inclusion numérique » et « accès territorial aux soins » _ Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mardi 15 mars 2022

    commission des affaires économiques

    Mission d'information sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale - Volet « attractivité commerciale en zones rurales » - Examen du rapport d'information et vote sur les propositions des rapporteurs

  • Réunion du mercredi 23 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  • Réunion du mercredi 16 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

    Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (deuxième lecture) - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés - Examen du rapport et du texte de la commission

    Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (deuxième lecture) - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 février 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Bilan et perspectives du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique - Audition

    Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de la transition écologique (Ademe)

  • Réunion du mercredi 19 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de M. Thierry Guimbaud, directeur général de Voies navigables de France

  • Réunion du mercredi 12 janvier 2022

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Présence de nitrates d'ammonium dans les ports - Audition des acteurs économiques concernés

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    « Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? » - Audition

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2022 - Crédits relatifs aux transports aériens - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 3 novembre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Examen du rapport et établissement du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2021

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental (GIEC)