ANNEXES

ANNEXE 1

LISTE DE LA DÉLÉGATION MAROCAINE REPRÉSENTANT LES PRÉSIDENTS DES GROUPES PARLEMENTAIRES

- M.  Omar ELJAZOULI Président du Groupe d'Amitié Parlementaire

Maroc-France - Union Constitutionnelle (UC)

- M.  Badreddine ESSENOUSSI Président de la Commission des Affaires étrangères et de la Coopération

- M.  Smail ALAOUI Président du Groupe P.P.S.

- M.  Khalla SAIDI Président du Groupe M. N.P.

- M.  Rath allal OUALALOU Président du Groupe U.S.F.P.

- M.  LARBI SALMI Président du Groupe P.N.D.

- M.  Mohamed ELJOUHARI Président du Groupe MP (Mouvement Populaire)

- M.  Mohamed LOUAFA Député PI (Parti Istiglal)

- M.  Mohamed ELHATIMI Député MNDS

- M.  Abdelhah ELKABAJ Député R.N.I.

- M.  Habachech TIJANI Député R.I.

ANNEXE 2

GROUPE D'AMITIÉ PARLEMENTAIRE MAROC-FRANCE

Membres présents à la réunion :

- Omar JAZOULI Président du Groupe d'Amitié

- Abed CHKAIL Député M. N.P.

- Mohamed ELOUAFA Député P.I.

- Habachid TIJANI Député P.I.

- Abdelkader BAYNA Président de la Commission de la Justice

- Tayels CHKILI Député Parti Renouveau et Socialisme

- Ahmed TALEB Député P.I.

- Amir OUJIL Député M. P.

ANNEXE 3

Mesdames et Messieurs les Sénateurs membres du Groupe d'Amitié Franco-Marocain, Chers collègues,

Qu'il me soit permis en cette occasion solennelle et heureuse de vous dire combien grande est ma joie, profonde mon émotion de vous recevoir aujourd'hui et de vous souhaiter la bienvenue au nom du groupe d'amitié Maroco-Français que j'ai l'honneur de présider.

Je ne manquerai pas tout au début de cette rencontre de saluer dans un hommage de remerciements et de reconnaissance Mme BRISEPIERRE, dont les efforts inlassables ont rendu possible cette rencontre et me permettent de tisser des liens d'amitiés avec l'ensemble de la délégation.

Votre visite au Maroc s'inscrit en droite ligne dans une tradition de rencontre et de coopération qui plonge ses racines dans l'histoire combien riche de nos deux pays.

Les relations, fondées sur le respect mutuel, les échanges sincères, les sentiments d'amitié, d'estime, de respect et de solidarité ont été consolidés à travers les siècles par des hommes unis par une foi inébranlable en la mission sacrée qui est la leur.

Sous l'égide de Sa Majesté le Roi Hassan II le processus démocratique engagé au Maroc depuis l'indépendance connaît un développement et un affermissement continu, sage et constant, visant à amener les régions à plus d'autonomie, à plus de liberté, de compétence et de responsabilité dans la gestion de leurs affaires locales et régionales.

Le référendum du 13 septembre 1996 est venu confirmer cette orientation. Bien plus, il instaure non seulement un système bicaméral avec la création d'une 2ème chambre, appelée la Chambre des Conseillers, mais aussi l'extension des compétences de la Cour Nationale des Comptes, la création des Cours Régionales des Comptes et la garantie du droit de propriété et de la libre entreprise.

Nous vous demandons dans quelle mesure vous pouvez nous apporter votre aide pour établir une coopération fructueuse afin de nous faire bénéficier de votre expérience du fonctionnement de la 2ème Chambre. Dans ce domaine, votre groupe nous sera d'une grande utilité.

La coopération entre nos deux pays se traduira par une parfaite symbiose où chacun de nous apportera à l'autre ce qu'il a de mieux dans les domaines où cette collaboration sera appelée à se manifester et à se développer.

Nos deux groupes d'amitié apporteront chacun en ce qui le concerne les moyens, les études, les recherches de nature à permettre à nos deux peuples, conformément à la culture et au génie qui leur sont propres, de mettre en commun leurs possibilités pour faire face aux problèmes qui se posent.

Aucune coopération et aucune collaboration ne peuvent passer sans la pièce maîtresse qui est l'Honneur.

Le Maroc, sous l'égide de Sa Majesté Le Roi, a fait le choix judicieux et réaliste de parier sur l'honneur, moyen et but de toute action de développement. Aussi le renforcement de la coopération culturelle française au Maroc est souhaitable.

L'expérience du collège de Massignon, si elle réussit, doit s'étendre aux autres grandes villes du Maroc.

Sur le plan économique, nous souhaitons voir bientôt aboutir la loi française déposée au Sénat, dont Mme BRISEPIERRE est le rapporteur. Cette loi a pour objet de garantir les investissements de part et d'autre par nos Gouvernements respectifs. Elle sera la première à être instaurée avec un pays de l'Union Européenne.

Par ailleurs, nous vous demandons de bien vouloir appuyer les projets qui vont être financés par la CFD et la Coproco.

L'aboutissement de ces projets dans les meilleurs délais serait le bienvenu et particulièrement celui entraînant le développement des provinces du nord marocain.

Votre coopération sera également souhaitable pour raffermir davantage les relations entre le Maroc et la CEE et surtout pour mener à bien l'association de libre échange qui lie le Maroc à la CEE.

Votre visite au Sahara marocain vous a permis de voir l'effort fait par notre Gouvernement, sous l'égide de son glorieux souverain Sa Majesté Hassan II, les réalisations nombreuses, la stabilité du peuple marocain habitant les provinces sahariennes, le caractère irréversible de la marocanité du Sahara et l'expression de la population qui clame tout haut que le référendum ne peut être que de confirmation.

Pour le parachèvement de notre intégrité territoriale, nous demandons votre appui pour la récupération de Ceuta et Mellilia.

Un autre problème nous préoccupe au plus haut point, à savoir les Droits de l'Homme.

La France étant le pionnier de ces Droits, et ayant un rayonnement culturel sur tous les pays francophones, se doit de nous aider en s'intéressant à notre expérience et voir les progrès réalisés par notre pays dans ce domaine :

- les institutions créées

- les textes

Elle doit nous dire ce qu'il reste à faire pour que nous atteignons le niveau souhaité.

Enfin, je tiens à vous remercier vivement et j'espère de tout mon coeur être à la hauteur de notre tâche. C'est dire que notre devoir s'annonce sous les meilleurs hospices et nous sommes en droit de nous nourrir des meilleurs espoirs, et dans l'attente des meilleurs résultats et retombées,

Vive la France

Vive le Maroc