1. Pascal Allizard élu Président de la délégation française à l'AP-OSCE

    AP-OSCE

  2. Comité européen pour la prévention de la torture : appel à candidatures

    AP-CE

  3. Rencontre avec les parlementaires du Bundesrat et du Parlement européen

    Déplacement

  4. Réunion des présidents de la COSAC

    Déplacement

  5. Audition de S. E. M. Georges Habsbourg-Lorraine, Ambassadeur de Hongrie en France

    Audition

  6. Déplacement d’une délégation du groupe interparlementaire d’amitié France-Balkans en Bosnie-Herzégovine

    Communication

  7. Inscription des plages du Débarquement au patrimoine mondial de l’UNESCO

    Audition

  8. Bilan de de l’action de la délégation sénatoriale à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE (AP-OSCE)

    Communication

  9. Euro numérique

    Rapport

  10. Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe

    Audition

  11. Spécificité de l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

    Proposition de résolution européenne

  12. Audition de M. Florent Colas, directeur général des douanes

    Audition

  13. Sécurité sociale : rapport annuel de la Cour des comptes

    Audition

  14. Protection des sols

    Proposition de résolution européenne

  15. Programme pour l’industrie européenne de la défense (EDIP)

    Proposition de résolution portant avis motivé