Personnes âgées et personnes handicapées (première lecture) : comptes rendus des réunions de la commission des affaires sociales

Nomination de rapporteur (11 février 2004)
Audition de M. Hubert Falco, ministre délégué aux personnes âgées (12 mai 2004)
Audition de M. Jean-Marie Spaeth, président du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (13 mai 2004)
Audition de M. Pierre Burban, président du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) (13 mai 2004)
Audition de M. Marcel Lesca, vice-président du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS) (13 mai 2004)
Examen du rapport (18 mai 2004)
Examen des motions (25 mai 2004)
Examen des amendements (26 mai 2004)
Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire (26 mai 2004)