Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2015-2016 de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Les travaux
Début des travaux le 15 avril 2015.
Clôture des travaux le 10 février 2016.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°380
À la suite d'une initiative du Sénat, la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte prévoit l'élaboration d'une stratégie pour la valorisation de la biomasse. À l'heure de la redécouverte de la bioéconomie, réalité ancienne, la biomasse constitue un défi d'avenir, tant comme énergie renouvelable que pour ses autres usages non alimentaires (biomatériaux, engra (…)
Les thèmes associés à ce dossier
- Page mise à jour le
- Pour toute remarque relative à cette page, veuillez contacter : dossiers-controle@senat.fr