La division des Archives du Sénat met à la disposition des internautes un fonds exceptionnel de procès-verbaux des commissions numérisés. Vous les trouverez ci-après répartis par période historique.
Pour aller plus loin, découvrez :
- le récapitulatif des travaux de la Seconde chambre ;
- le site internet dédié aux Archives du Sénat : Mémoire du Sénat.
Les procès-verbaux de la IIIe République
L'ensemble des procès-verbaux des commissions de la IIIe République sont présentés dans un instrument de recherche divisé en trois tomes consultables ici :
- Le tome 1 concerne les procès-verbaux des Bureaux (1876-1940) et des commissions de 1876 à 1920 ;
- Le tome 2 est consacré aux commissions permanentes (1921-1940) ;
- Et le tome 3 concerne la commission chargée de l'examen du budget (1876-1940).
À la lecture de ce document, vous pourrez mieux appréhender :
- l'ampleur de ce fonds d'archives ;
- le contexte de production des documents ;
- le rôle de chaque producteur ;
- et les sources complémentaires utiles.
Toutes les archives décrites dans cet instrument de recherche ne sont pas en ligne. Pour les consulter en salle de lecture, contacter la division des Archives via ce formulaire.
Pour consulter les procès-verbaux numérisés, choisissez d'abord le producteur correspondant à votre recherche :
Les procès-verbaux et rapports de la Première Guerre mondiale
Dans le cadre des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale, de nombreux documents ont été numérisés et mis en ligne dont :
- l'inventaire des procès-verbaux des commissions sénatoriales relatives à la Première Guerre mondiale ;
- et les procès verbaux des commissions répartis par commission.
Pour consulter ces documents, cliquez ici.