Du 19 au 21 novembre, le Parc des expositions de la Porte de Versailles accueille la 106e édition du Congrès des Maires et des Présidents d’intercommunalité de France, placée sous le thème : « Les communes...Heureusement ! ».
Le Sénat participe activement à ce grand rendez-vous national en ouvrant les portes du Palais du Luxembourg aux élus locaux, avec une salle des Conférences spécialement aménagée pour l’occasion.
Cette initiative s’inscrit pleinement dans la mission constitutionnelle du Sénat "d’assurer la représentation des collectivités territoriales", et témoigne de son engagement dans la réflexion et l’élaboration des politiques publiques au service des élus et des territoires.
Consultation en cours
La délégation aux collectivités territoriales lance une nouvelle consultation sur la simplification des normes. Votre avis nous intéresse.
Participez à la dernière consultation du SénatLe Sénat à l'écoute des élus locaux
Représentant des collectivités territoriales, le Sénat s’est positionné comme l’interlocuteur privilégié des élus locaux dans l’univers numérique avec le lancement en 2018 d’une plateforme de consultation.
La plateforme est conçue comme un outil d’échange entre le Sénat et les élus locaux. Comme l’a précisé Gérard Larcher, Président du Sénat, dans son intervention du 22 novembre 2017 devant le 100ème Congrès de l’Association des maires de France, le Sénat souhaite par ce moyen « interroger fréquemment et directement les élus locaux », afin de « nourrir un vrai dialogue » et « d’apporter des solutions satisfaisantes, en tenant compte des spécificités et des attentes des territoires dans leur diversité ».
Depuis 2018, 40 consultations ont été réalisées par les différentes instances du Sénat auprès des élus locaux, avec 1 682 réponses en moyenne.
Découvrir les travaux du Sénat sur les collectivités territoriales
Aux termes de l'article 24 de la Constitution, le Sénat a pour mission « d'assurer la représentation des collectivités territoriales de la République ». Cette mission confère au Sénat une responsabilité particulière. Il assure notamment ce rôle par ses réflexions et ses travaux sur la situation des élus locaux et des collectivités territoriales, aussi bien dans l'élaboration des textes législatifs que dans le cadre de ses activités de contrôle et d'évaluation.
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