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Jeudi 4 octobre 2001
- Présidence de M. Marcel Lesbros, président d'âge - Après que M. Marcel Lesbros eut rappelé les dispositions de l'article 13 du règlement du Sénat, la commission a procédé à l'élection de son président.
Constitution du Bureau
M. Henri de Raincourt a présenté la candidature de M. Nicolas About. M. Gilbert Chabroux a indiqué que les membres du groupe socialiste, ne souhaitant pas interférer dans une décision qui incombait à la majorité de la commission, ne prendraient pas part au vote. M. Guy Fischer a fait une déclaration identique pour les commissaires du groupe communiste républicain et citoyen.
Les résultats du scrutin ont été les suivants :
Nombre de votants : 34
Suffrages exprimés : 34
Majorité absolue : 18
Ont obtenu :
M. Nicolas About : 33 voix
M. Marcel Lesbros : 1 voix.
M. Nicolas About, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu président.
Présidence de M. Nicolas About, président - Après avoir remercié ses collègues de la confiance qu'ils lui accordaient, M. Nicolas About, président, a souhaité adresser une pensée amicale aux membres de la commission qui l'ont quittée à l'issue du renouvellement du Sénat, au président Jean Delaneau notamment, à Mme Marie-Madeleine Dieulangard ainsi qu'aux éminents rapporteurs qu'ont été MM. Charles Descours, Claude Huriet et Lucien Neuwirth.
Il a salué les nouveaux membres de la commission dont seize ont été élus le 23 septembre et souligné le profond renouvellement, à hauteur de près de 40 % de son effectif, qui marquait la composition de la commission.
La commission a alors complété son bureau.
Elle a désigné par acclamation MM. Alain Gournac, Louis Souvet, Gilbert Chabroux, Jean-Louis Lorrain, Roland Muzeau et Georges Mouly en qualité de vice-présidents, ainsi que M. Paul Blanc, Mmes Annick Bocandé, Claire-Lise Campion et M. Jean-Marc Juilhard en qualité de secrétaires.
Le Bureau de la commission est donc ainsi constitué :
Président : M. Nicolas About
Vice-Présidents : MM. Alain Gournac
Louis Souvet
Gilbert Chabroux
Jean-Louis Lorrain
Roland Muzeau
Georges Mouly
Secrétaires : M. Paul Blanc
Mmes Annick Bocandé
Claire-Lise Campion
M. Jean-Marc Juilhard
Puis, M. Nicolas About, président, a évoqué le programme de travail de la commission, pour les prochaines semaines.