Travaux de la commission des finances
- Présidence de M. Maurice Blin, président d'âge.
Constitution du Bureau
La commission a procédé à la constitution de son Bureau et tout d'abord à l'élection de son président.
M. Denis Badré a présenté la candidature de M. Jean Arthuis et M. Gérard Miquel a présenté celle de M. Marc Massion.
Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 45 ; suffrages exprimés : 45 ; majorité absolue : 23
Ont obtenu :
M. Jean Arthuis : 29 voix.
M. Marc Massion : 16 voix.
M. Jean Arthuis ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés a été proclamé élu.
Présidence de M. Jean Arthuis, président.
M. Jean Arthuis, président, a exprimé ses remerciements à ses collègues et au président d'âge. Il s'est dit très attaché au climat de convivialité, de tolérance et de respect mutuel dans lequel la commission avait toujours travaillé. Il a souhaité la bienvenue aux nouveaux membres de la commission des finances et rendu hommage à ceux qui l'avaient quittée. Il a appelé les membres de la commission à se mobiliser pour la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), et a plaidé pour que la commission développe ses missions d'élaboration de la loi et de contrôle, afin de renforcer encore le rôle du Sénat au sein du débat démocratique.
M. Jean Arthuis, président, a ensuite fait procéder à l'élection du rapporteur général.
M. Roland du Luart a présenté la candidature de M. Philippe Marini.
Les résultats du scrutin ont été les suivants : nombre de votants : 45 ; bulletins blancs ou nuls : 16 ; suffrages exprimés : 29 ; majorité absolue : 15
A obtenu :
M. Philippe Marini : 29 voix.
M. Philippe Marini ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés a été proclamé élu.
Puis la commission a procédé à l'élection de ses vice-présidents.
Sept candidatures ayant été présentées, M. Jean Arthuis, président, a suspendu la séance aux fins de réunir les représentants des différents groupes politiques.
A l'issue de cette suspension, M. Jean Arthuis, président, a proposé de faire application des dispositions de l'alinéa 4 de l'article 13 du règlement du Sénat, permettant d'augmenter le nombre de vice-présidents pour satisfaire à l'obligation de représentation de tous les groupes politiques.
Ont été ensuite élus par acclamation : MM. Claude Belot, Marc Massion, Denis Badré, Thierry Foucaud, Aymeri de Montesquiou, Yann Gaillard, Jean-Pierre Masseret et Joël Bourdin.
La commission a enfin procédé à l'élection de ses secrétaires.
Ont été élus par acclamation : M. Philippe Adnot, Mme Fabienne Keller, MM. Michel Moreigne et François Trucy.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Président : M. Jean Arthuis
Vice-présidents : M. Claude Belot
M. Marc Massion
M. Denis Badré
M. Thierry Foucaud
M. Aymeri de Montesquiou
M. Yann Gaillard
M. Jean-Pierre Masseret
M. Joël Bourdin
Secrétaires : M. Philippe Adnot
Mme Fabienne Keller
M. Michel Moreigne
M. François Trucy
Rapporteur général : M. Philippe Marini.