Liste des amendements par ordre des articles

Proposition de loi : Accompagnement des couples confrontés à une fausse couche – 1ère lecture

(cet ordre est provisoire et peut différer de l'ordre de discussion)

Subdivision Amendement Auteur Sort
Article 1er A (nouveau) Amt n° COM-6 M. LÉVRIER, rapporteur Adopté
Article 1er A (nouveau) Amt n° COM-7 M. LÉVRIER, rapporteur Adopté
Article 1er A (nouveau) Amt n° COM-1 Mme PONCET MONGE Irrecevable
Article 1er B (nouveau) Amt n° COM-3 Mme Mélanie VOGEL Rejeté
Article 1er B (nouveau) Amt n° COM-8 M. LÉVRIER, rapporteur Adopté
Article 1er Amt n° COM-4 Mme Mélanie VOGEL Rejeté
Article 1er bis (nouveau) Amt n° COM-10 M. LÉVRIER, rapporteur Adopté
Article 1er bis (nouveau) Amt n° COM-5 Mme Mélanie VOGEL Satisfait ou sans objet
Article(s) additionnel(s) après Article 1er bis (nouveau) Amt n° COM-2 Mme PONCET MONGE Rejeté
Article 1er ter (nouveau) Amt n° COM-11 M. LÉVRIER, rapporteur Adopté
Proposition de loi visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche Amt n° COM-12 M. LÉVRIER, rapporteur Adopté