Le Sénat a créé une mission d’information sur l’enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Les travaux de la mission d'information
Le rapport de la mission d'information
Audition de M. Julien Denormandie
Mercredi 30 juin 2021
La mission d'information a entendu M. Julien DENORMANDIE, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
Audition de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Mercredi 23 juin 2021
La mission d'information entendra M. Pascal CORMERY, Président de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et M. Laurent ESTEVE, adjoint au responsable du département "Prévention des risques professionnels" au sein de la direction de la santé-sécurité au travail.
Audition DGEFP / OPCO
Mardi 22 juin 2021
La mission d'information a organisé une table ronde sur l'apprentissage, la formation professionnelle et les conséquences de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel, en présence de la Direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion, et de deux opérateurs de compétences (Vivea et Ocapiat) représentés par :
- M. Stéphane RÉMY, sous-directeur en charge des politiques de formation et du contrôle à la DGEFP,
- Mme Béatrice DINGLI, directrice générale de Vivea,
- et M. Jérôme Lachaux, chef de service formation FNSEA/Ocapiat, et Mme Isabelle Helsens, responsable du pôle "développement de l'apprentissage" d'Ocapiat.
Audition de représentants de la DGESCO
Mardi 15 juin 2021
La mission d'information a entendu deux représentants de la Direction générale de l'enseignement scolaire du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports :
- Mme Rachel-Marie PRADEILLES-DUVAL, cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique,
- M. Philippe LEBRETON, chef du bureau de l'orientation et de la lutte contre le décrochage scolaire.
Audition de Mme Gisèle Brunaud
Mercredi 9 juin 2021
La mission d'information a entendu Mme Gisèle BRUNAUD, vice-présidente de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) et responsable de la section PEEP Agri.
Table ronde avec les syndicats de l'enseignement agricole privé
Mercredi 26 mai 2021
La mission d'information a organisé une table ronde sur l'enseignement agricole privé réunissant les syndicats suivants :
- FEP-CFDT : MM. Bruno LAMOUR, secrétaire général, et Jean-Marc RAFENBERG, responsable du suivi de l'enseignement agricole privé ;
- SNEC-CFTC : Mme Annie TOUDIC, présidente ;
- SPELC AGRO : Mme Séverine COLLE, responsable nationale.
Audition de l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
Mercredi 19 mai 2021
La mission d'information a entendu Mmes Patricia ANDRIOT et Géraldine DEROZIER, cheffes de projet sur la mission Ruralités de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).
Audition de M. Dominique Chargé
Mercredi 19 mai 2021
La mission d'information a entendu M. Dominique CHARGÉ, Président de la Coopération agricole.
Table ronde sur l'enseignement supérieur agricole long
Mardi 18 mai 2021
La mission d'information a organisé une table ronde sur l'enseignement supérieur agricole long avec :
- M. Emmanuel DELMOTTE, doyen de l'inspection de l'enseignement agricole du ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
- M. Gilles TRYSTRAM, directeur général de AgroParisTech,
- et M. Christophe FACHON, directeur général délégué à Junia pour ISA Lille.
Table ronde avec les syndicats de l'enseignement agricole public
Mardi 18 mai 2021
La mission d'information a organisé une table ronde sur l'enseignement agricole public réunissant les représentants des syndicats agricoles suivants :
- Snetap-FSU : M. Frédéric CHASSAGNETTE, co-secrétaire général, Mme Laurence DAUTRAIX, secrétaire générale adjointe, Mme Clémentine MATTEI, co-secrétaire général, et M. Olivier BLEUNWEN, secrétaire général adjoint secteur Pédagogie vie scolaire ;
- Force Ouvrière EA : M. Nicolas GILOT, secrétaire général adjoint national ;
- SGEN-CFDT : MM. Romain BERTRAND et Jean-François LE CLANCHE, secrétaires fédéraux ;
- SEA-UNSA : MM. Didier FLEURY, secrétaire général, Mme Gwendoline PROSPER, secrétaire générale adjointe, MM. Stéphane ROBILLARD, secrétaire général adjoint et responsable du pôle ACB, et Nicolas PETIT, responsable du pôle direction
- CGT-SUD EA : M. Thierry JACOB et Mme Fabienne VASSEUR, co-secrétaires généraux, et M. Thomas VAUCOULEUR, secrétaire national
Audition de la Direction du budget
Mercredi 12 mai 2021
La mission d'information a entendu M. Morgan LARHANT, sous-directeur à la Direction du Budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance, et Mme Diane GEHIN, chef du bureau de l'agriculture.
Audition de représentants de l'APCA
Mercredi 12 mai 2021
La mission d'information a entendu les représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA):
- M. François BEAUPÈRE, deuxième vice-président et président de la Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire,
- M. Gilbert GUIGNAND, secrétaire-adjoint et président de la Chambre régionale Auvergne-Rhône-Alpes.
Audition de représentants de l'UNREP
Mercredi 12 mai 2021
La mission d'information a entendu les représentants de l'Union nationale rurale pour l'éducation et la promotion (Unrep) :
- M. Victor GRAMMATYKA, président,
- M. Thierry DEFAIX, vice-président,
- M. Laurent CARLES, directeur.
Audition de Mme Anastasia Boucheron
Mercredi 5 mai 2021
La mission d'information a entendu Mme Anastasia BOUCHERON, directrice des affaires sociales de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA).
Audition de M. Jérôme Teillard
Mercredi 5 mai 2021
La mission d'information a entendu M. Jérôme TEILLARD, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche - chef de projet "Réforme de l'accès à l'enseignement supérieur - Parcoursup".
Audition de représentants de l'INRAE
Mardi 13 avril 2021
La mission d'information a entendu les représentants de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae) :
- M. Philippe MAUGUIN, président-directeur général,
- M. Christian HUYGHE, directeur scientifique Agriculture,
- M. Cyril KAO, directeur de l'enseignement supérieur, des sites et de l'Europe (DESSE).
Audition de Mme Isabelle Plassais et M. Jérôme Stalin
Mercredi 7 avril 2021
La mission d'information a entendu Mme Isabelle PLASSAIS, présidente de l'association des directeurs d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA), et M. Jérôme STALIN, secrétaire adjoint.
Audition de représentants de l'APREFA
Mardi 23 mars 2021
La mission d'information a entendu :
- M. Nicolas BASTIÉ, président de la Fédération pour la promotion de l’enseignement et de la formation agricoles publics (APREFA),
- Patrick DELAGE, directeur de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) de Laval,
- et Mme Frédérique ELBÉ, directrice de l’EPLEFPA d’Avize.
Auditions de représentants de l'UNMFREO et du CNEAP
Mercredi 17 mars 2021
La mission d'information a entendu :
- MM. Dominique RAVON, président de l’Union nationale des maisons familiales rurales d’éducation et d’orientation (UNMFREO), et Roland GRIMAULT, directeur ;
- MM. Jean SALMON, président du Conseil national de l’enseignement agricole privé (CNEAP), Philippe POUSSIN, secrétaire général, et Marc JANVIER, président de l'Union nationale de l'enseignement agricole privé (UNEAP).
Table ronde "Orientation vers l’enseignement agricole et son attractivité"
Mercredi 10 mars 2021
La mission d'information a organisé une table ronde sur l’orientation vers l’enseignement agricole et son attractivité avec
- M. Jean-Louis NEMBRINI, vice-président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, délégué à l’éducation et aux lycées, représentant de Régions de France ;
- Mme Sandrine MARCILLAUD-AUTHIER, cheffe du département des éditions à l’Office national d’information sur les enseignements et les professions (ONISEP) ;
- MM. Bruno RICARD, inspecteur général des ponts, des eaux et des forêts, et Éric BARDON, inspecteur général de l’agriculture, co-auteurs du rapport du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) sur "l’orientation des élèves vers l’enseignement agricole et son attractivité" ;
- M. Michel SINOIR, directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de la région Auvergne-Rhône-Alpes ;
- Mme Corinne BLIECK, ancienne présidente de de l’Association nationale des directeurs de centre d’information et d’orientation (ANDCIO), M. Yohann LE PAPE, membre du conseil d’administration de l’ANDCIO, directeur du CIO de Chartres, et Mme Saadia AIT-ABED suppléante au Conseil d’administration de l’ANDCIO et directrice du CIO de Saint-Benoît (Réunion).
Table ronde "syndicats agricoles"
Mardi 9 mars 2021
La mission d'information a organisé une table ronde sur l’enseignement agricole réunissant les représentants des syndicats agricoles suivants :
- Confédération paysanne : M. Étienne HEULIN, ancien porte-parole en région Pays-de-la-Loire, membre du comité régional ;- Coordination rurale : M. Joris MIACHON, président de la section Jeunes ;- Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA) : Mme Marianne DUTOIT, administratrice et présidente de la commission Enseignement-Formation, et M. Jérôme LACHAUX, chef du service Enseignement-Formation ;
- Jeunes agriculteurs : MM. Stéphane CORNEC, membre du conseil d’administration, et Xavier HEINZLÉ, conseiller chargé du renouvellement des générations en agriculture ;
- Mouvement de défense des exploitants familiaux (Modef) : M. Pierre THOMAS, président.
Audition de Mme Valérie Baduel
Mercredi 3 mars 2021
La mission d'information a entendu Mme Valérie BADUEL, directrice générale de l’enseignement et de la recherche (DGER) au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
Réunion constitutive
Mardi 9 février 2021
Les membres de la mission d'information sur l’enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires se sont réunis pour procéder à la désignation du Bureau et ont échangé sur les premières orientations du programme de travail.
Désignation des membres
Mercredi 3 février 2021
Lors de sa séance publique du mercredi 3 février 2021, le Sénat a procédé à la désignation des 23 membres de la mission d’information sur l’enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires.
Le Bureau
- Président : Jean-Marc BOYER
- Rapporteure : Nathalie DELATTRE
- Vice-président : Max BRISSON
- Vice-président : Serge MÉRILLOU
- Vice-présidente : Marie-Pierre MONIER
- Vice-présidente : Nadia SOLLOGOUB
- Vice-président : Frédéric MARCHAND
- Vice-présidente Céline BRULIN
- Vice-président : Jean-Pierre DECOOL
- Vice-président : Joël LABBÉ
- Secrétaire : Marie-Christine CHAUVIN
- Secrétaire : Pierre LOUAULT
Les membres
- Pascal ALLIZARD
- Annick BILLON
- Jean-Marc BOYER
- Max BRISSON
- Céline BRULIN
- Marie-Christine CHAUVIN
- Catherine CONCONNE
- Jean-Pierre DECOOL
- Nathalie DELATTRE
- Patricia DEMAS
- Gilbert FAVREAU
- Françoise FÉRAT
- Pascale GRUNY
- Olivier JACQUIN
- Joël LABBÉ
- Pierre LOUAULT
- Frédéric MARCHAND
- Serge MÉRILLOU
- Marie-Pierre MONIER
- Marie-Pierre RICHER
- Vincent SEGOUIN
- Nadia SOLLOGOUB
- Anne VENTALON