Le Sénat a créé une mission d'information sur le thème " Transports aériens et aménagement des territoires", à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social européen
Travaux de la mission d'information
Le rapport de la mission d'information
Audition de M Eric Dupond-Moretti
Mercredi 5 octobre 2022
La commission a entendu M. Eric DUPOND-MORETTI, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les "revenantes" du djihad.
Présentation du rapport à la presse
3 octobre 2019
Jeudi 3 octobre 2019, Josiane COSTES a présenté à la presse le rapport intitulé "Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires", fait au nom de la mission d'information.
Adoption du rapport de la mission d'information
Mardi 24 septembre 2019
Mardi 24 septembre, la mission d'information a adopté, à l'unanimité, le rapport présenté par Josiane COSTE, rapporteure.
La mission d’information s’est intéressée au rôle méconnu du transport aérien pour désenclaver les zones isolées et pour relier les populations des territoires périphériques, en métropole et en outre-mer, tout en menant une réflexion sur la transition écologique à opérer.
Après trois mois de travaux, la mission d’information formule 30 propositions concrètes, réparties en 7 axes thématiques, qui portent, d'une part, sur des recommandations de nature législative et réglementaire et, d'autre part, sur des préconisations de bonnes pratiques à l’attention de l’État et des collectivités territoriales. Sur ces 30 propositions, 5 d’entre elles sont plus spécifiquement dédiées aux outre-mer et 5 autres visent à inscrire la desserte aérienne des territoires dans une trajectoire durable et une vision pour le transport régional de demain.
Audition
Mardi 16 juillet 2019
Mardi 16 juillet, la mission d'information a entendu Thomas JUIN, président, et Nicolas PAULISSEN, délégué général de l'Union des aéroports français.
Audition
Jeudi 4 juillet 2019
Jeudi 4 juillet, à partir de 12 heures, la mission d'information a entendu Pierre-Olivier BANDET, Directeur général-adjoint de Air France HOP.
Audition
Jeudi 4 juillet 2019
Jeudi 4 juillet, à partir de 11 heures, la mission d'information a entendu Élisabeth BORNE, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports.
Audition
Mardi 2 juillet 2019
Mardi 2 juillet, la mission d'information a entendu Patrick GANDIL, Directeur général de l'aviation civile.
Déplacement
Lundi 24 juin 2019
Lundi 24 juin, la mission d'information s'est rendue à Quimper.
Audition
Mercredi 19 juin 2019
Mercredi 19 juin, la mission d'information a entendu Yves CROZET, professeur émérite (IEP Lyon), et Paul CHIAMBARETTO, professeur à la Montpellier Business School et chercheur associé à Polytechnique, spécialiste du transport aérien.
Table ronde
Mardi 18 juin 2019
Mardi 18 juin, la mission d'information a organisé une table ronde avec les compagnies aériennes opérant des lignes d'aménagement des territoires, autour de :
- Alain BATTISTI, Président de CHALAIR ;
- Guillaume COLLINOT, Directeur général de TWIN JET ;
- Philippe DANDRIEUX, Président du Directoire d'AIR CORSICA ;
- Dominique DUFOUR, Secrétaire général d'AIR AUSTRAL.
Audition
Jeudi 6 juin 2019
Jeudi 6 juin 2019, la mission d'information sur les "Transports aériens et l'aménagement des territoires" a entendu Augustin de ROMANET, Président-directeur général du groupe Aéroports de Paris.
Constitution
Mardi 14 mai 2019
La mission d'information a procédé à la constitution de son Bureau.
Désignation des membres de la mission d'information
Mardi 30 avril 2019
Le Sénat a procédé à la désignation des vingt-sept membres de la mission d’information sur le thème : "Transports aériens et aménagement des territoires".
Le bureau
Les membres
- Joël BIGOT
- François BONHOMME
- Jean-Marc BOYER
- Michel CANEVET
- Vincent CAPO-CANELLAS
- Josiane COSTES
- Pierre CUYPERS
- Jean-Luc FICHET
- Jacques GENEST
- Jordi GINESTA
- Éric GOLD
- Joël GUERRIAU
- Jean-Michel HOULLEGATTE
- Benoît HURÉ
- Victoire JASMIN
- Henri LEROY
- Marie-Noëlle LIENEMANN
- Jean-Claude LUCHE
- Didier MANDELLI
- Sébastien MEURANT
- Cyril PELLEVAT
- Sonia de la PROVÔTÉ
- Didier RAMBAUD
- Claude RAYNAL
- Jean SOL
- Rachid TEMAL
- Dominique THÉOPHILE
Les communiqués de presse
- La mission d’information du Sénat sur le transport aérien et l’aménagement des territoires a remis son rapport à M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’état chargé des transports (15 novembre 2019)
- La mission d’information du Sénat publie son rapport : le transport aérien est un outil vital d’aménagement des territoires (3 octobre 2019)
- Transports aériens et aménagement des territoires : la mission d’information du Sénat lance une consultation en ligne (14 juin 2019)
- Désignation du Bureau de la mission d’information sur les transports aériens et l’aménagement des territoires (15 mai 2019)
Composition du secrétariat
- M. Jean POUCH: Conseiller
- Mme Béatrice FRAUX : Administratrice
- M. Vincent SEZNEC : Administrateur
- M. Franck TISSOT : Administrateur-adjoint