Le Sénat a créé une mission d’information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives, à la demande du groupe Les Indépendants - République et Territoires.
Les travaux de la mission
Le rapport de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives
Conférence de presse
8 septembre 2020
Jean-Jacques LOZACH, président, et Alain FOUCHÉ, rapporteur, présentent à la presse les conclusions du rapport d'information de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives.
Adoption du rapport de la mission d'information
Mardi 8 septembre 2020
La mission d'information a adopté, à l'unanimité, le rapport présenté par M. Alain FOUCHÉ, rapporteur.
Audition de Roxana Maracineanu
Mardi 21 juillet 2020
Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu Roxana MARACINEANU, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports.
Table ronde "Fédérations sportives"
Lundi 6 juillet 2020
Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu dans le cadre d'une table ronde :
- M. Bernard GIUDICELLI, président de la Fédération française de tennis (FFT) ;
- MM. Kenny JEAN-MARIE, directeur de cabinet du président de la Fédération française de football (FFF), et Pierre SAMSONOFF, directeur général de la Ligue de football amateur ;
- M. Christian DULLIN, secrétaire général de la Fédération française de rugby (FFR).
Auditions
Lundi 6 juillet 2020
Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu les personnes suivantes :
- Mmes Nathalie COSTANTINI, directrice nationale de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS), Véronique MOREIRA, présidente de l’Union sportive de l'enseignement premier degré (USEP), et M. Jean-François OUDET, président de l’Union nationale des clubs universitaires (UNCU), dans le cadre d'une table ronde sur les fédérations sportives scolaires et universitaire ;
- M. Gilles QUÉNÉHERVÉ, directeur des sports (Ministère des sports).
Audition
Vendredi 3 juillet 2020
Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu M. Bernard CAÏAZZO, président du syndicat Première Ligue.
Audition de l'Agence nationale du sport
Vendredi 3 juillet 2020
La mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives a entendu M. Frédéric SANAUR, directeur général de l'Agence nationale du sport (ANS).
Auditions
Lundi 29 et mardi 30 juin 2020
Au cours de ces journées, les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu les personnes suivantes :
- Mme Odile CHAUVET, présidente du Comité départemental des Médaillés de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement associatif de la Vienne ;
- MM. Hyacinthe CARRERA, vice-président de la Fédération de pentathlon moderne, Florent CHAYET, président de la Fédération de badminton, et Mme Nathalie PECHALAT, présidente de la Fédération des sports de glace (audition conjointe) ;
- M. Jean-François LAMOUR, ancien ministre des sports ;
- Mme Nathalie BOY DE LA TOUR, présidente de la Ligue de football professionnel (LFP) ;
- MM. Paul GOZE, président de la Ligue nationale de rugby (LNR), et Emmanuel ESCHALIER, directeur général.
Audition du Conseil d'État
Vendredi 26 juin 2020
La mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives a entendu Mme Martine de BOISDEFFRE, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et M. Frédéric PACOUD, maître des requêtes, sur l'étude annuelle du Conseil d'État de 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? ».
Auditions
Vendredi 26 juin 2020
Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu les personnes suivantes :
- M. Claude ONESTA, manager en charge de la haute performance au sein de l'Agence nationale du sport (ANS) ;
- MM. Karim HÉRIDA, directeur de cabinet de la ministre des sports, et Skander KARAA, conseiller spécial.
Auditions
Lundi 22 juin 2020
Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu les personnes suivantes :
- M. Ghani YALOUZ, directeur général de l'Institut national des sports, de l'expertise et de la performance (INSEP) ;
- M. Patrick WOLFF, président de l'Association nationale des ligues de sport professionnel ;
- M. Denis MASSEGLIA, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).
Auditions
Lundi 15, mardi 16 et mercredi 17 juin 2020
Au cours de ces journées, les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont poursuivi leurs auditions :
- M. Jérôme ROUILLAUX, président du Conseil Permanent des directeurs d’établissement (CPDE – regroupement des différents CREPS de France) ;
- M. Philippe BANA, président de l'Association des directeurs techniques nationaux (AsDTN) ;
- Mme Marie-Amélie LE FUR, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) ;
- MM. Éric THOMAS, président de l'Association française de football amateur, et Joël ABELA, délégué général ;
- M. Julian JAPPERT, directeur général du think tank " Sport et citoyenneté".
Audition de la Cour des comptes
Lundi 15 juin 2020
La mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives a entendu M. André BARBÉ, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L’État et le mouvement sportif : mieux garantir l’intérêt général (2018).
Auditions
Jeudi 11 juin 2020
Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu :
- Mme Laurence LEFEVRE, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, et M. Patrick BAYEUX, consultant, co-auteurs du rapport « Nouvelle gouvernance du sport » (2018) ;
- M. David LAPPARTIENT, président de l'Union cycliste internationale (UCI) ;
- MM. Christian BÉNÉZIS, président de la Fédération nationale des offices municipaux du sport (FNOMS), et Jean-Pierre OMEYER, vice-président de la région Grand Est et président de la commission Sport de Régions de France.
Premières auditions de la mission d'information
Mercredi 3 et jeudi 4 juin 2020
Au cours des journées du 3 et 4 juin, les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont procédé à leurs premières auditions :
- MM. Jean-Pierre KARAQUILLO et Franck LAGARDE, membres du Centre de droit et d'économie du sport ;
- MM. Fabien CANU et Olivier KERAUDREN, co-auteurs du rapport "Le modèle sportif français : état des lieux des relations entre l'État et le mouvement sportif" ;
- M. Didier POULMAIRE, avocat ;
- Mme Armelle DAAM, ancienne directrice générale du Centre national de développement du sport (CNDS) ;
- Table ronde avec les représentants des fédérations affinitaires : MM. Denis LAFOUX, directeur de la Fédération française des clubs omnisports, Gérard DIZET, co-président de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT), et Arnaud JEAN, président de l'Union française des Œuvres laïques d'éducation physique (Ufolep).
Réunion constitutive
Mardi 2 juin 2020
Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives se sont réunis pour procéder à la désignation du Bureau.
Désignation des membres de la mission d’information
Mercredi 4 mars 2020
Le Sénat a procédé à la désignation des 21 membres de la mission d’information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives.
Le Bureau
Les membres
- Annick BILLON
- Céline BRULIN
- Françoise CARTRON
- Alain CAZABONNE
- Gilbert-Luc DEVINAZ
- Alain DUFAUT
- Nicole DURANTON
- Alain FOUCHÉ
- Laurence HARRIBEY
- Jean-Raymond HUGONET
- Mireille JOUVE
- Claude KERN
- Christine LAVARDE
- Brigitte LHERBIER
- Jean-Jacques LOZACH
- Marie MERCIER
- Stéphane PIEDNOIR
- Didier RAMBAUD
- Michel SAVIN
- Rachid TEMAL
- Jean-Pierre VOGEL