Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

Jeudi 29 septembre 2016

M. Jean-François LONGEOT, président, et Mme Marie-Christine BLANDIN, rapporteure, ont présenté à la presse les conclusions de la mission d'information.

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La note de synthèse (4 pages) (PDF - 500 Ko)

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Mardi 27 septembre 2016

La mission d'information a examiné son rapport sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles.

Lundi 12 et mercredi 14 septembre 2016

La mission d'information a entendu :

Lundi 12 septembre :

- M. Serge KIMBEL, fondateur de la société Morphosis ;

- MM. Renaud ATTAL, président, et Benoît VARIN, vice-président, de RCube.org, la Fédération des acteurs professionnels de la réduction, du réemploi et de la réutilisation.

• Mercredi 14 septembre 2016

un représentant de RCube.org, la Fédération des acteurs professionnels de la réduction, du réemploi et de la réutilisation.

Mercredi 14 septembre :

- M. Christian THOMAS, membre du Comité pour les métaux stratégiques, président du pôle de compétitivité Team2 et de la société Terra Nova.

- (par visioconférence) Mme Françoise BERTHOUD, ingénieure au CNRS, directrice du groupe de service EcoInfo : "Pour une informatique éco-responsable".

- M. Thibaud SAINT-AUBIN, coordinateur du réseau prévention et gestion des déchets de France nature environnement.

Les comptes rendus

Vendredi 9 septembre 2016

La mission d'information a entendu :

- M. Gérard COTE, professeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris, responsable de la chaire "mines urbaines" ;

- M. Jean-Lionel LACCOURREYE, président du Syndicat interprofessionnel du reconditionnement et de la régénération des matériels informatiques, électroniques et télécoms (SIRRMIET).

Les comptes rendus

Mercredi 31 août 2016

Une délégation de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles s'est rendue mercredi 31 août 2016 sur le site des Ateliers du bocage au Pin (Deux-Sèvres), membres d'Emmaüs, qui collectent et valorisent les déchets d'équipements électriques et électroniques dans une optique d'économie sociale et solidaire.

La délégation conduite par M. Jean-François LONGEOT, président de la mission, et Mme Marie-Christine BLANDIN, rapporteure, a échangé avec les responsables des Ateliers du bocage sur les enjeux de la collecte, de la réutilisation et du recyclage des téléphones mobiles et a visité les installations.

Outre le président et la rapporteure de la mission, ont participé à ce déplacement : Mmes Annick BILLON, Corinne BOUCHOUX et Catherine PROCACCIA, et MM. Jérôme BIGNON, Didier MANDELLI, Jean-Marie MORISSET et Philippe MOUILLER.

Lundi 18, mardi 19, mercredi 20 et jeudi 21 juillet 2016

La mission d'information a entendu :

Lundi 18 juillet :

- des représentants de la Fédération française des télécoms (FFT) : MM. Jean-Marie LE GUEN, directeur délégué aux contenus, Alexandre GALDIN, responsable des études économiques et affaires parlementaires ;

- M. René-Louis PERRIER, président de l’éco-organisme Ecologic.

Mardi 19 juillet : Mme Camille LECOMTE, responsable des campagnes "Modes de production et de consommation" des Amis de la Terre.

Mercredi 20 juillet : des représentants de l’éco-organisme Eco-systèmes : MM. Christian BRABANT, directeur général, Guillaume DUPARAY, directeur des affaires institutionnelles et de la collecte, Richard TOFFOLET, directeur technique.

Jeudi 21 juillet :

- M. Nicolas MOUCHNINO, expert énergie/environnement de l’UFC-Que Choisir ;

- des représentants de la Fédération des entreprises du recyclage (FEDEREC) : M. Jean-Pierre PARISI, président de la Commission DEEE, Mme Claire DAGNONO, secrétaire générale, M. Pascal LERMECHIN, membre de la Commission DEEE, Mme Tess POZZI, chargée de mission (pôle technique),

- M. Bertrand BOHAIN, délégué général du Cercle national du recyclage ;

- des représentants de l’association Halte à l’obsolescence programmée (HOP) : MM. Frédéric BORDAGE, spécialiste de l’économie circulaire, Émile MEUNIER, expert en numérique et développement durable ;

- M. Vincent LAFLÈCHE, président-directeur général du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) ;

- M. François-Michel LAMBERT, président de l'Institut de l'économie circulaire.

 Les comptes rendus

Lundi 11 juillet 2016

Lundi 11 juillet, la mission d'information a procédé à une audition sur la recherche et les applications industrielles en matière de recyclage des téléphones portables avec :

- MM. Frédéric GOETTMANN, président, et Christophe DONDEYNE, directeur général, d’Extracthive ;
- M. Stéphane PELLTE-ROSTAING, directeur de l’Institut de chimie séparative de Marcoule.

Le compte rendu

Mercredi 6 juillet 2016

Mercredi 6 juillet, la mission d'information a procédé aux auditions suivantes :

- Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) :

• M. Matthieu ORPHELIN, directeur économie circulaire et déchets ;
• M. Jean-Charles CAUDRON, chef du service produits et efficacité matière ;
• M. Roland MARION, chef adjoint du service produits et efficacité matière.

- Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM) :

• Mme Marie-Cécile DEGRYSE, chef adjoint du bureau de la prévention des filières à responsabilité élargie du producteur ;
• M. Cyril HOSATTE, chargé de mission déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E).

Le compte rendu

Mercredi 29 juin 2016

Mercredi 29 juin, la mission d’information sur l’inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles a tenu sa réunion constitutive et a désigné son Bureau.

Le communiqué de presse

Mercredi 22 juin 2016

Mercredi 22 juin, le Sénat a procédé à la désignation des vingt-six membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles.