Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2024-2025

  1. Table ronde sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs

    Audition

  2. Risque incendie lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  3. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  4. Table ronde sur l'accessibilité dans les transports publics

    Table ronde

  5. Prévention et gestion des inondations - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  6. Audition de Laurent Hénart, candidat à la présidence de la VNF

    Audition

  7. Communication sur la proposition de règlement européen relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques

    Proposition de résolution européenne

  8. Budget 2025 - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  9. PPL ZAN - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  10. Recyclage des métaux stratégiques

    Table ronde

  11. Audition article 13 de M. Pierre Monzani, candidat à la présidence de l'ACNUSA

    Audition

  12. Office français de la biodiversité - Audition de M. Olivier Thibault

    Audition

  13. Souveraineté alimentaire et agricole

    Projet de loi

  14. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  15. PLF 2025 - Examen d'avis budgétaires

    Projet de loi

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