Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2024-2025

  1. Déplacement à la centrale nucléaire de Penly

    Déplacement

  2. PPL Chlordécone - Examen éventuels amendements de séance

    Proposition de loi

  3. Obligations réelles environnementales - Table ronde

    Audition

  4. PPL Liaison autoroutière Castres-Toulouse - Désignation d'un rapporteur

    Proposition de loi

  5. PPL Bois-construction - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  6. PPL Améliorer l'accès aux soins dans les territoires - Désignation rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  7. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  8. Déplacement au Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)

    Déplacement

  9. PPL Chlordécone - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport

  10. Désignation d’un membre du Bureau

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  11. PJL DDADUE - Désignation d'un candidat pour la CMP

    Désignation de rapporteur

  12. 20ème anniversaire de la Charte de l’environnement

    Table ronde

  13. PPL Fast fashion - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport

  14. PPL Centrale à charbon - Examen du rapport pour avis

    Rapport

  15. Déplacement d'une délégation sénatoriale sur le thème de la mode circulaire

    Déplacement

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