2 juillet 2019
- Recueil des notes de synthèse de mars à juin 2019 (étude de législation comparée)
26 mars 2013
- Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux (étude de législation comparée)
30 juin 2010
- Oublier Shanghai : Classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur - Actes du colloque organisé le 6 mai 2010 (rapport d'information sur colloque)
7 février 2008
- Solidarités Pacifique : la France, un partenaire actif (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
17 janvier 2008
- Colloque Europe-Orient : Dialogue avec l'Islam (actes de colloque)
17 octobre 2007
- Quelle solution politique pour le Tibet ? (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
15 janvier 2007
- La charte européenne de l'autonomie locale : la vérification d'une convergence entre l'évolution en Europe et en France (étude du service des collectivités territoriales)