Informations sur la composition et les activités du Sénat au 31 décembre 2019

Division des archives

III. BUREAU DU SÉNAT ET COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE

A. BUREAU DU SÉNAT (26 MEMBRES)

*Composition*
*Président*	Gérard Larcher
*Vice-présidents*	Philippe Dallier David Assouline Valérie Létard Jean-Marc Gabouty Thani Mohamed Soilihi Catherine Troendlé Hélène Conway-Mouret Vincent Delahaye
*Questeurs*	Rémy Pointereau Bernard Lalande Vincent Capo-Canellas
*Secrétaires*	Éric Bocquet Agnès Canayer Yves Daudigny Catherine Deroche Jacky Deromedi Daniel Dubois Françoise Gatel Joël Guerriau Annie Guillemot Guy-Dominique Kennel Dominique de Legge Victorin Lurel Michel Raison Patricia Schillinger*

* Conformément à l'accord intervenu entre les présidents de groupes politiques, Mme Patricia SCHILLINGER a remplacé Mme Mireille JOUVE en qualité de Secrétaire du Sénat à compter du 1 ^er avril 2019, à 0 heure.

B. COMPOSITION DES HUIT DÉLÉGATIONS DU BUREAU DU SÉNAT

	ACTIVITÉS INTERNATIONALES ET GROUPES D'AMITIÉ	STATUT ET CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE SÉNATEUR	RESSOURCES HUMAINES ET AGAS	COMMUNICATION ET PUBLIC SÉNAT
Président	Philippe Dallier	Vincent Delahaye	Jean-Marc Gabouty	Catherine Troendlé
Membres	Rémy Pointereau Jacky Deromedi Dominique de Legge Victorin Lurel Patricia Schillinger Éric Bocquet	Bernard Lalande Dominique de Legge Thani Mohamed Soilihi Jean-Marc Gabouty Éric Bocquet Joël Guerriau	Rémy Pointereau Bernard Lalande Vincent Capo-Canellas Michel Raison Yves Daudigny Françoise Gatel	Vincent Capo-Canellas Guy-Dominique Kennel Victorin Lurel Daniel Dubois Thani Mohamed Soilihi Jean-Marc Gabouty Éric Bocquet Joël Guerriau

	POLITIQUE ÉVÉNEMENTIELLE ET MUSÉE DU LUXEMBOURG	TRAVAIL PARLEMENTAIRE, LÉGISLATION EN COMMISSION, VOTES ET CONTRÔLE	PRÉSENCE TERRITORIALE DU SÉNAT	TECHNOLOGIES NUMÉRIQUES, SCRUTIN ÉLECTRONIQUE, DONNÉES OUVERTES ET INTERNET
Président	Hélène Conway-Mouret	Valérie Létard	Thani Mohamed Soilihi	David Assouline
Membres	Vincent Capo-Canellas Catherine Deroche Guy-Dominique Kennel Patricia Schillinger	Bernard Lalande Agnès Canayer Catherine Deroche Yves Daudigny	Agnès Canayer Michel Raison Annie Guillemot Françoise Gatel	Rémy Pointereau Jacky Deromedi Annie Guillemot Daniel Dubois

C. COMITÉ DE DÉONTOLOGIE PARLEMENTAIRE (8 MEMBRES)

*Modifications*
*JO Lois et décrets*	Cesse d'appartenir à ce comité	Devient membre de ce comité
05-03-19	François PILLET
11-04-19		Arnaud BAZIN

*Composition*
*Président*	Arnaud Bazin
*Vice-président*	Thierry Carcenac
*Membres*	Éliane Assassi Jérôme Bignon Olivier Cigolotti Catherine di Folco Françoise Laborde Alain Richard