Division des archives
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INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION
ET LES ACTIVITÉS DU SÉNAT
ÉTABLIES PAR LA DIVISION DES ARCHIVES DU SÉNAT
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AVERTISSEMENT
Les informations relatives aux années précédentes peuvent être consultées en ligne sur le site internet du Sénat ( www.senat.fr ) à la rubrique « Informations parlementaires » (accessible depuis la page d'accueil : « Travaux parlementaires/Comptes rendus des débats/Indexation des débats par thème et par nom de sénateur » ou « Connaître le Sénat/Rôle et fonctionnement/Les informations parlementaires »), depuis 2000 .
Pour les années antérieures, un « recueil de renseignements » divers est annexé à la table thématique des débats à partir de 1982 , intitulé « recueil des informations parlementaires annuelles » à partir de 1991 (version en ligne et version papier identiques).
À partir de 2017 , Composition et activités des organes du Sénat constituent un volume séparé (tome III) des tables du Sénat, en version papier. En version numérique, ce volume distinct existe depuis 2000.
ABRÉVIATIONS
Groupes politiques :
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CRCE |
Groupe communiste républicain citoyen et écologiste |
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NI |
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe |
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RDSE |
Groupe du Rassemblement démocratique et social européen |
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REP |
Groupe Les Républicains |
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SOC |
Groupe socialiste et républicain |
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UC |
Groupe Union centriste |
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LREM |
Groupe La République en marche |
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IRT |
Groupe Les indépendants - République et territoires |
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-A |
Apparenté aux termes de l'article 6 du Règlement |
|
-R |
Rattaché administrativement aux termes de l'article 6 du Règlement |
Commissions :
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CULT |
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication |
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DEVE |
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable |
|
ECON |
Commission des affaires économiques |
|
ETRD |
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées |
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SOCI |
Commission des affaires sociales |
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FINC |
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation |
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LOIS |
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale |
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EURO |
Commission des affaires européennes |
NOTA :
- le Journal officiel (JO) auquel il est fait référence est le Journal officiel Lois et décrets.
I. DATE DES SESSIONS
Session ordinaire de 2018-2019
Ouverture le 2 octobre 2018 (JO n° 227 du 02-10-18)
Clôture le 30 juin 2019
1 ère session extraordinaire de 2018-2019
Ouverture le 1 er juillet 2019 (JO n° 151 du 02-07-19)
Clôture le 25 juillet 2019 (JO n° 172 du 26-07-19)
2 nde session extraordinaire de 2018-2019
Ouverture le 10 septembre 2019 (JO n° 194 du 22-08-19)
Clôture le 27 septembre 2019 (JO n° 228 du 01-10-19)
Session ordinaire de 2019-2020
Ouverture le 1er octobre 2019