MAUPAS (M. DE). -- Est appelé au bureau pour siéger, en qualité de secrétaire provisoire, à la séance du 19 janvier, t. 1, p. 20. -- Est nommé secrétaire du 5 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 33. -- Est nommé membre : de la 3 e commission des pétitions, t. 2 p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant création de pensions pour les anciens militaires de la République et de l'Empire, t. 3, p. 262. -- Dépose une demande d'interpellation sur les effets généraux de la loi sur la presse, t. 1, p. 110. -- Est entendu sur l'interpellation relative à la presse, t. 1, p. 139, 190, 211, 223, 225. -- Demande que la commission chargée d'examiner la loi approuvant les traités passés entre la ville de Paris et le Crédit foncier, soit composée de dix membres, t. 1, p. 333. -- Est entendu : sur la loi relative aux travaux du Trocadéro et à l'aliénation de terrains détachés du jardin du Luxembourg, t. 2, p. 573, 594 ; -- dans un incident sur la priorité à accorder, pour le vote, aux conclusions de la commission ou au renvoi demandé, dans le cours de la discussion, sur les pétitions relatives aux droits de succession, t. 3, p. 240. -- Propose, en comité secret, l'installation d'une imprimerie au Luxembourg pour faciliter aux Sénateurs la révision de leurs discours, t. 3, p. 465, 409.
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