MAUPAS (M. DE). -- Est nommé : secrétaire du 1 er bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 227 ; -- secrétaire du 3 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 586 ; -- secrétaire du 2 e bureau, 7 e organisation, t. 5, p. 94. -- Est nommé membre : d'une commission chargée d'examiner une loi d'intérêt local, t. 2, p. 472 ; -- de la 5 e commission des pétitions, t. 3, p. 587 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur les réunions publiques, t. 3, p. 688 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative ; à la concession de l'exploitation de l'établissement thermal civil de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne), t. 5, p. 519. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 472 ; t. 3, p. 191. -- Fait un rapport sur une loi d'intérêt local, t. 2, p. 543. -- Est entendu : sur la loi relative à la presse, t. 4, p. 178 ; -- sur la loi relative aux réunions publiques, t. 5, p. 452, 511.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.