Extrait de la table nominative 1902 à 1905

MAURICE-FAURE. Drôme . - 1902 : est admis [20 novembre] (A. t. II, p. 157 ; J.O., p. 1151). - Membre de Commission (F. 73 ; J.O., p. 7684). - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 10 ; J.O., p. 9). - Dépose une pétition signée de 809 institutrices publiques et d'un grand nombre d'instituteurs de la Drôme [3 février] (J.O., p. 140). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à compléter l'outillage national [23 juin] (A. t. I, p. 1302 ; J.O., p. 1093). - Membre de Commissions (F. 13, 20, 47, 67 ; J.O., p. 661, 1067, 3435, 6458). - 1904 : parle dans la discussion de l'interpellation de M. Fougeirol, sur la violation de la loi du 2 février 1891 relative aux tissus de soie de l'Extrême Orient [10 novembre] (A. t. II, p. 53 ; J.O., p. 916). - Membre de Commissions (F. 5 ; 63, 66, 70 ; J.O., p. 499, 6560, 6796, 6969). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la compétence des juges de paix [21 mars] (A. t. I, p. 539 ; J.O., p. 456) [23 mars] (A. t. I, p. 555 ; J.O., p. 469). -Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Travaux publics) [4 avril] (A. t. I, p. 707 ; J.O., p. 597) (Beaux-arts) [8 avril] (A. t. I, p. 808 ; J.O., p. 679). - Dépose un pétition portant 642 signatures d'usagers du canal de la Bourne, des communes de Valence, Saint-Mareel-lès-Valence, Beaumont-lès-Valence, Chabeuil, Montélier, Malissard, Bourg-lès-Valence, Chàteauneuf, Bourg-de-Péage, Alixan [9 novembre] (J.O., p. 1298). - Fait une rectification au procès-verbal [28, novembre] (A. t. II, p. 388 ; J.O., p. 1566). - Membre de Commissions (F. 20, 65, 71 ; J.O., p. 1262, 3970, 4272).