Tables nominatives

DUVERGIER (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 29 janvier 1870. -- Prête serment et est admis, t. 1, p. 576. -- Est nommé : président du 2 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 670 ; -- vice-président du 5 ^e bureau, 3° organisation, t. 3, p. 427 ; -- président du 3' bureau, 4 ^e organisation, t. 4, p. 367. -- Est nommé membre ; de la 4 ^e commission des pétitions, t. 4, p. 367 ; -- de la commission chargée d'examiner la proposition de loi relative aux annonces judiciaires, t. 7, p. 385 ; -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi relative à l'établissement dans les cantons ruraux d'un service de médecine gratuit, t. 7, p. 566 ; -- de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un ancien ministre, t. 8, p. 5 ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois de crédits, t. 8, p. 189 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'interdiction de rendre compte des mouvements et opérations militaires, t. 8, p. 612 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi modifiant Fart. 4 du Sénatus-consulte du 23 décembre 1852, relatif aux travaux publics, t. 8, p. 969. -- Fait des rapports de pétitions, t. 5, p. 180 ; t. 6, p. 157. -- Fait un rapport sur le projet de loi interdisant de rendre compte des mouvements et opérations militaires, t. 8, p. 617. -- Session extraordinaire. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner le projet de loi autorisant tout officier ministériel appelé sous les drapeaux à se faire suppléer dans son office, t. 9, p. 89 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux magasins généraux, t. 9, p. 173. -- Fait des rapports sur ces deux projets de lois, t. 9, p. 90, 174