DEMOLE. Saône-et-Loire. - Propose, en attendant la vérification des pouvoirs des nouveaux élus, la nomination d'un bureau provisoire [9 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 2). - Élu Vice-Président [12 janvier] (A., t. I, p. 13 ; J.O., c.r., p. 13). - Préside la séance. Adresse, .au nom du Sénat, ses remerciements au Président d'âge ainsi qu'à MM. les Secrétaires provisoires. Donne communication d'une lettre de M. Challemel-Lacour, élu Président du Sénat, qui s'excuse, pour raison de santé, de ne pouvoir assister à la séance [16 janvier] (A., t. I, p. 15 ; J.O., c.r., p. 15). - Préside la séance [17 janvier] (A., t. I, p. 25 ; J.O., c.r., p. 23). - Élu vice-président de la Commission d'instruction de la Haute Cour de justice, chargé de présider en cas d'empêchement du président [18 janvier] (A., t. I, p. 34 ; J.O., c.r., p. 31). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de conférer l'électorat aux femmes pour l'élection des tribunaux de commerce [19 janvier] (A., t. I, p. 38 ; J.b., c.r., p. 35). - Président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi tendant à l'abrogation des articles 226 et 227 du Code pénal (J.O., p. 329 ; F. 8). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [26 janvier] (A., t. I, p. 81 ; J.O., c.r., p. 66). - Est entendu dans la discussion, en 2 e délibération, de la proposition de loi portant modification aux lois du 21 juillet 1881 et du 14 août 1884, relatives aux ventes et échanges d'animaux domestiques. Dépose un contre-projet qui est renvoyé à la Commission [29 janvier] (A., t. I, p. 87 ; J.O., c.r., p. 70). - Dépose une proposition de loi relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère [9 février] (A., t. I, p. 105 ; J.O., c.r., p. 85 ; I. 20). - Dépose une pétition de M. Berthoud, demeurant à Saint-Étienne (Loire) [16 février] (J.O., c.r., p. 148). - Prend part à la discussion de .la proposition de loi concernant la réparation des erreurs judiciaires, la révision des procès criminels et correctionnels et les indemnités duos aux victimes d'erreurs judiciaires [2 mars] (A., t. I, p. 258 ; J.O., c.r., p. 200). - A la discussion de la proposition de loi, .adopté par la Chambre des Députés, sur les règlements d'atelier. Demande, comme rapporteur, l'ajournement de la discussion du projet de loi sur les Conseils de prud'hommes, la Commission ayant décidé qu'il serait fait un rapport supplémentaire. Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux ventes et échanges d'animaux domestiques [24 avril] (A., t. II, p. 6 ; J.O., c.r., p. 284, 279). - Dépose le rapport supplémentaire sur le projet de loi sur les Conseils de prud'hommes [27 avril] (A., t. II, p. 17 ; J.O., c.r., p. 289 ; I. 80). - Est entendu dans la discussion générale [30 avril] (A., t. II, p. 32 ; J.O., c.r., p. 302) [1 er mai] (A., t. II, p. 52 ; J.O., c.r., p. 316). - Fait une rectification au procès-verbal [4 mai] (A., t. II, p. 55 ; J.O., c.r., p. 319). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi sur les Conseils de prud'hommes [18 mai] (A., t. II, p. 192 ; J.O., c.r., p. 429). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [31 mai] (A., t. II, p. 244 ; J.O., c.r., p. 474). - Prend part à la discussion du projet de loi sur les Conseils de prud'hommes [7 juin] (A., t. II, p. 257 ; J.O., c.r., p. 487). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à l'institution d'une fête nationale de Jeanne d'Arc. Présente un contre-projet qu'il retire au cours de la discussion [8 juin] (A., t. II, p. 270 ; J.O., c.r., p. 498). - Parle, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi sur les Conseils de prud'hommes [11 juin] (A., t. II, p. 297 ; J.O., c.r., p. 512). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [9 juillet] (A., t. II, p. 469 ; J.O., c.r., p. 655). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet d'étendre aux fils de femmes divorcées la dispense accordée aux fils de femmes veuves par l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [12 juillet] (A., t. II, p. 497 ; J.O., c.r., p. 679). - Membre de Commissions (F. 7, 43, 49, 71 ; J.O., p. 309, 2454, 2755, 3662).
DEMOLE. Saône-et-Loire. - Présente une motion tendant à faire lever la séance en signe de deuil, à l'occasion de la mort de S. M. l'Empereur de Russie, Alexandre III [19 novembre] (A., t. I, p. 77 ; J.O., c.r., p. 871). - Est entendu dans la discussion du projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine [17 décembre] (A., t. I, p. 238 ; J.O., c.r., p. 1009). - Parle dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur l'exercice de la pharmacie [18 décembre] (A., t. I, p. 252 ; J.O., c.r., p. 1016) [21 décembre] (A., t. I, p. 295 ; J.O., c.r., p. 1051). - Membre de Commissions (F. 4, 18 ; J.O., c.r., p. 5198, 5934).