DEMOLE. Saône-et-Loire. - Proclamé sénateur [16 janvier] (A., p. 15 ; J.O., c.r., p. 12). - Est entendu dans la discussion du rapport sur l'élection de M. Lepouzé dans le département de l'Eure [24 janvier] (A., p. 26 ; J.O., c.r., p. 22). - Est nommé membre de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à rendre l'enseignement primaire obligatoire [3 février] (J.O., p. 619 ; F. 9). - Son rapport sur l'élection de M. Farines, dans les Pyrénées-Orientales [11 mars] (A., p. 182 ; J.O., p. 160). - Est entendu dans la discussion du projet de loi tendant à rendre l'enseignement primaire obligatoire [18 mars] (A., p. 277 ; J.O., c.r., p. 245). - Membre de Commissions (F. 9, 24, 50, 58 ; J.O., p. 619, 1460, 3039, 3525).
DEMOLE. Saône-et-Loire. - Membre de Commissions (F. 6, 14 ; J.O., p. 6394, 6743).