DEMOLE. Saône-et-Loire. - Membre de Commissions (F. n os 26, 52 ; J.O., p. 1239, 2733).
DEMOLE . Saône-et-Loire. - Propose de mettre à l'ordre du jour du 19 novembre, l'élection d'un sénateur inamovible en remplacement de M. Fourcand, décédé [10 novembre] (A., t. III, p. 22 ; J.O., c.r., p. 1407).