DEMOLE. Saône-et-Loire. - Secrétaire du 1 er bureau [janvier] (J.O., p. 360 ; F. n° 4). - Dépose une pétition de M. Chatot, notaire à Matour (Saône-et-Loire) (J.O., p. 409). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [3 février] (A. II, p. 77 ; J.O., p. 1252). - Secrétaire de la 4 e Commission des pétitions [mars] (J.O., p. 4531 ; F. n° 41). - Dépose un rapport sur les pétitions relatives au décret du 29 mars 1880 [14 juin] (A., t. VIII, p. 5 ; an., p. 121 ; J.O., p. 6485 ; I. n° 363). - Est entendu dans la discussion des conclusions du rapport [24 juin] (A., t. IX, p. 23 ; J.O., p. 6981). - Membre de Commissions (F., n os 15, 40 ; J.O., p. 1255, 4385).
DEMOLE. Saône-et-Loire. - Est entendu sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à attribuer un Conseiller général de plus aux cantons dont la population dépasse 20,000 habitants ; demande l'ajournement de la discussion [11 novembre] (A., t. I, p. 13 ; J.O., p. 10970). - Son rapport sommaire sur la proposition de loi de M. Lenoël sur l'inamovibilité des desservants des paroisses et leur assimilation aux curés de canton [9 décembre] (A., t. II, p. 146 ; an., p. 60 ; J.O., p. 12127, 12370, I. n° 35). - Secrétaire du 6 e bureau [décembre] (J.O., p. 12330 ; F. n° 19). - Membre de Commissions (F. n os 3, 19 ; J.O., p. 10972, 12330).