ARRECKX (Maurice), sénateur du Var (UREI).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
DÉPÔTS
Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1992 [n° 91 (91 92) ] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Aménagement rural - [n° 94 (91-92) tome 2] (19 novembre 1991).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1992 [ n° 91 (91-92) ] .
Deuxième partie:
Agriculture et forêt - (28 novembre 1991) - Rapporteur pour avis (aménagement rural): son intervention présentée par M. Alain Pluchet (p. 4446 à 4448).