Sommaire
Présidence de M. Dominique Théophile
Secrétaires :
M. François Bonhomme, Mme Catherine Conconne.
2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire
3. Questions d’actualité au Gouvernement
accueil de scientifiques états-uniens
M. Pierre Ouzoulias; M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche.
M. Pierre-Antoine Levi ; Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.
protection des écosystèmes marins
Mme Mathilde Ollivier ; Mme Sophie Primas, ministre déléguée porte-parole du Gouvernement ; Mme Mathilde Ollivier.
M. Jean-Raymond Hugonet ; M. François-Noël Buffet, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur ; M. Jean-Raymond Hugonet.
Mme Nicole Duranton ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
impact de la guerre commerciale américaine sur la filière viticole
M. Jean-Pierre Grand ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe.
quatrième année d’internat en médecine générale
M. Henri Cabanel ; M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins ; M. Henri Cabanel.
Mme Viviane Artigalas ; M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; Mme Viviane Artigalas.
M. Pascal Allizard ; M. Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe ; M. Pascal Allizard.
M. Yan Chantrel ; M. Philippe Baptiste, ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche..
M. Jean-Baptiste Blanc ; M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Jean-Baptiste Blanc.
compensation des charges départementales
Mme Anne-Sophie Romagny ; M. François Rebsamen, ministre de l’aménagement du territoire et de la décentralisation ; Mme Anne-Sophie Romagny.
vaccination contre les méningocoques
Mme Corinne Imbert ; M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins ; Mme Corinne Imbert.
politique de prévention et lutte contre les addictions
Mme Catherine Conconne ; M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins ; Mme Catherine Conconne.
Mme Béatrice Gosselin ; M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; Mme Béatrice Gosselin.
M. Daniel Fargeot ; M. Éric Lombard, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ; M. Daniel Fargeot.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Sylvie Robert
4. Mise au point au sujet d’un vote
6. Candidatures à deux commissions mixtes paritaires
7. Communication d’avis sur des projets de nomination
8. Candidatures à deux missions d’information
9. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants. – Suite de la discussion en procédure accélérée et adoption d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Adoption de l’article.
Amendement n° 17 rectifié de Mme Nadine Bellurot. – Retrait.
Amendement n° 61 de la commission. – Retrait.
Amendement n° 20 rectifié bis de M. Marc-Philippe Daubresse. – Retrait.
Adoption de l’article modifié.
Amendement n° 13 rectifié de Mme Salama Ramia. – Rejet.
L’article demeure supprimé.
L’article demeure supprimé.
Amendement n° 51 du Gouvernement. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.
Amendement n° 40 rectifié de Mme Salama Ramia. – Devenu sans objet.
Amendement n° 21 rectifié ter de M. Marc-Philippe Daubresse. – Retrait.
Adoption de l’article.
Amendement n° 41 rectifié de M. Bernard Fialaire. – Rejet.
Intitulé de la proposition de loi
Adoption, par scrutin public n° 243, de la proposition de loi dans le texte de la commission , modifié.
10. Mise au point au sujet d’un vote
11. Candidatures à une commission mixte paritaire
12. Ordre du jour